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1 538 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

69005c1e2481d356bd1703ac

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

adverses en se prévalant tant d'une impossibilité d'exécuter de par les difficultés de trésorerie rencontrées ensuite du ralentissement général de l'activité d'un groupe exerçant sous l'enseigne STEPHANE PLAZA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3b46ecdc6046d471a3cdd

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A la barre Maître [A] indique que l'agence immobilière est rattachée au groupe « Stéphane Plaza » ce qui, suite aux différentes affaires publiques des derniers mois, n'est plus un gage de qualité et a

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a9b

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre B), au profit : 1°) de la société AC Nielsen Company, société de droit américain dont le siège social est à Nielsen Plaza

Source officielle
CC

comm

613721dccd580146773f83a9

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

16 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 18/ de la société Levi Strauss and cie, société de droit américain de l'Etat du Delaware, dont le siège social est Levi plaza

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d7ef65cdc6046d47ae5f7b

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL à associé unique CB IMMOBILIER [Adresse 1] Nom commercial : CB IMMOBILIER Enseigne : STEPHANE PLAZA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616258fca2370d151415ac4f

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Cet immeuble de 1 100 m2 a, un temps, été pris à bail par l'hôtel Plaza Athénée qui lui était contigu, lequel y avait installé ses services administratifs et ses espaces de réception, avant de donner son

Source officielle
CC

civ3

613720bbcd580146773edefe

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

E..., syndic, demeurant 67 rue neuve d'Argenson à Bergerac (Dordogne), pris en qualité de syndic de l'entreprise PLAZZI, 3°) de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0626JUD001147204

Admin. suprême

26 juin 2012

26 juin 2012

    La procédure de redressement et de liquidation judiciaire de la société Plama 7.     Les requérants sont tous d’anciens salariés de la raffinerie Plama, située à Pleven.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC001635402

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Les requérants sont tous d’anciens salariés de la raffinerie «   Plama   », située à Pleven.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662012a2f05edb385fb2a5d5

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2106038_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 26 février 2020 par lesquelles le conseil départemental de la ville de Paris de l'ordre des médecins a refusé de déférer les docteurs Gauthier, Plaze

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee30

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Jean Y..., demeurant ..., Las Planas, 06100 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfcdb01eea4cf01a3f20

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dire que l’agence Plaza immobilier et Maître [L] sont tenus de garantir le présent demandeur contre toutes condamnations prononcées contre lui à la requête de Madame [R] [Z], Condamner les défendeurs

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

68e409b8681ed727f2a441db

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

68e409c8681ed727f2a44565

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Madame PLAZA

Source officielle
CA

1re Chambre A

616294d0db5ccebfe3f3a5d4

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

copies de chèques que Monsieur [N] verse aux débats (pièce n°45) la signature de Madame [Z] ne comporte jamais son prénom et que d'autre part le document litigieux a été établi sur du papier à en-tête du PLAZA

Source officielle
CC

civ2

6137211fcd580146773f12a6

Cassation

28 mai 1990

28 mai 1990

Paris (1ere chambre, section A), au profit de : 1°) La Société générale dont le siège social est sis à Paris (9ème), ..., 2°) la société Sogelease Corporation, dont le siège est 50, Rockfeller plaza

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59cc9

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

X... reconnaissait lui-même n'être pas intervenu à la vente conclue avec l'hôtel Golf Plaza ; que la cour d'appel a considéré qu'il avait néanmoins droit à commission sur cette affaire, du seul fait qu'un

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd580146774064f9

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit : 1 / de l'Istituto bancario San Paolo di Torino, dont le siège est 156, Plaza

Source officielle
CC

civ2

613721c2cd580146773f6f9f

Cassation

14 octobre 1992

14 octobre 1992

(Var) et le siège social 126, plazza Mont d'Est, à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 2°) de la société Amillac et compagnie, dont le siège social est ..., zone industrielle Toulon Est, à La Garde (

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELURL PLAZANET

SIREN 331038638Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLAZA

SIREN 849449574Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

15/09/2026

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Dépôts des comptes

EDEN ROCH PLAZA

SIREN 843337296Greffe du Tribunal de Commerce de nice

13/09/2026

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Dépôts des comptes

PLAZA SERVICES

SIREN 412079469Greffe du Tribunal de Commerce de nice

11/09/2026

Voir →

Créations

Plaza, Gwenegan

SIREN 109240135Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/09/2026

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