(que) d'ailleurs, ... en raison de la douleur qu'elle devait ressentir, les râles qu'elle poussait n'étaient certainement pas de plaisir mais plutôt de souffrance ; "... qu'il est donc évident qu'elle

reprendre les objets communs : "tu peux reprendre tout ce que tu veux, j'en ai rien à foutre", s'est fondée sur des éléments postérieurs à la reprise des objets pour considérer que le vol était constitué plutôt

quelles circonstances Jean-Pierre X... aurait exercé sur la jeune femme violence, contrainte, menace ou surprise pour parvenir à ses fins ; "alors, en toute hypothèse, que, précisément, il résultait plutôt

responsabilité pénale de Roger Y..., qui, en toute connaissance de cause, a choisi de déverser dans la rivière des résidus constituant des substances qu'il savait nocives pour la faune et la flore aquatique, plutôt

client d'une chance de mieux investir ses capitaux ; qu'en considérant que les investisseurs auraient été fondés à réclamer la contrepartie des sommes redressées par l'administration, plutôt

Y... n'a pas et est dans l'impossibilité de reprendre son travail ; que le médecin traitant a inscrit arrêt plutôt que prolongation ; que la caisse primaire d'assurance maladie n'a d'ailleurs pas pris

X..., puisqu'elle se borne à indiquer que l'affectation à l'entraînement des jeunes plutôt qu'aux seniors A, n'entraîne aucune modification du contrat de travail, et que l'arrêt devra être cassé pour insuffisance

X... plutôt que de ne pas maintenir les contrats des 3 salariés conservés à l'effectif, la société ait méconnu les critères retenus pour fixer l'ordre des licenciements, cette méconnaissance de l'article

X..., plutôt que de faire acquisition d'un nouvel appareil, alors que le droit à indemnisation de Mme Y... avait pour limite la valeur de remplacement du fibroscope, la cour d'appel a violé l'articfle

résultait pas de la conjonction de l'ensemble de cette lettre, par laquelle VCP déclarait être "surpris(e) par l'importance qui semble être attachée ce contrat", car "nous pensons qu'un contrat est plutôt

loi autorise tel que celui, pour un commissaire de police d'une ville du Sud-Ouest, de consacrer les effectifs dont il dispose à la surveillance des courses de vaches landaises en période estivale plutôt

décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; alors enfin, que la caisse avait fait valoir que Mme X... avait sciemment continué à s'endetter cependant que ses revenus diminuaient plutôt

refuser d'ordonner la réouverture du compte de la société Auto Palace et la levée de l'interdiction bancaire qui la frappait, a seulement relevé que la Société Générale possédait des renseignements, plutôt

négligence de l'entrepreneur, derrière laquelle il ne saurait se retrancher pour prétendre échapper, au prétexte d'une impossibilité de faire la preuve contre lui qu'il aurait traité une partie d'ouvrage plutôt

réclamer ses compléments de salaire et il venait d'obtenir un rappel de 15 625,77 francs brut de son employeur ; qu'il lui appartenait donc de saisir la formation des référés pour obtenir le reste plutôt

et l'appartenance desdits magasins au réseau homme ou au réseau femme ; 3 / qu'en affirmant que le directeur de région "ne se cantonne pas à l'animation commerciale de son secteur mais se trouve plutôt

être déclaré responsable, comme codébiteur solidaire envers la victime de la totalité du préjudice, s'il est constaté que le recel n'avait pas par l'effet d'une circonstance isolée et fortuite mais plutôt

conduite sans que la victime n'eût signalé de défaillance de la direction, mais seulement une difficulté à freiner ; qu'aucun élément du dossier et des débats ne permettait de privilégier une hypothèse plutôt