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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2102885_20240130
30 janvier 2024
publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Koskas, substituant Me Farrugia, représentant Mme A, et de Me Poncer
soc
613723c3cd5801467740ddb2
25 septembre 2001
travail, la salariée était responsable de l'activité du secteur d'équitation comprenant l'enseignement avec une équipe d'animateurs placés sous sa responsabilité et qu'elle devait donner des soins aux poneys
Cour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199c
31 juillet 2014
ET : AGF ALLIANZ-ATHENA SERVICE CONTENTIEUX Case courrier 8M-92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX ATOL OPTICIENS CENTRE LECLERC-ZI Ponty-19200 USSEL BANQUE CHALUS 5 place de Jaude-63000 CLERMONT-FERRAND
JAF section 4 cab 3
6786b8e5df5b5c7d10ca5b8c
14 janvier 2025
de contribution maternelle à l'entretien et à l'éducation des enfants ; DIT que les frais de scolarité et de cantine des enfants tant qu'ils seront scolarisés en France, ainsi que les frais de club poney
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028479371
15 janvier 2014
compétitions ou épreuves aboutissant à un tel classement ; (...) " ; qu'il résulte de ces dispositions que la Fédération française d'équitation est compétente pour réglementer le harnachement des chevaux et poneys
Magistrat M.HOLZER
DTA_2503901_20250716
16 juillet 2025
E C B, retenu au centre de rétention administrative de Nice, représenté par Me Dridi puis par Me Poncer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes
6253cd88bd3db21cbdd93981
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00646
30 juin 2015
et les escaliers des bâtiments ; qu'il avait été constaté les 15 décembre 2010 et 5 janvier 2011 que les dalles en béton des balcons et terrasses et les marches d'escalier devaient être grattées ou poncées
Chambre 4-1
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12 janvier 2024
J'ai aidé Mme [W] durant les cours de poney le mercredi.
17e Chambre
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26 novembre 2013
l'activité équestre du domaine qui fait apparaître les éléments suivants : En juillet 2010, le club comptait 222 licences dont 21 licences compétitions, les activités du club se répartissaient entre le poney
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200047
14 janvier 2010
de la propriété de M. et Mme X... à usage d'atelier et de rangement de produits et quatre travées consacrées au stockage de balles de paille à haute densité destinée à la litière des chevaux et des poneys
magistrat DOUMERGUE
DTA_2301916_20251121
21 novembre 2025
A... a déposé une porte pour la poncer, il ne ressort d’aucune pièce du dossier que ces travaux auraient entrainé un travail en force au-dessus de la ligne des épaules en méconnaissance de la fiche de
6253ca23bd3db21cbdd8a2d0
18 février 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY Conseiller : M.
6253ca52bd3db21cbdd8aacc
14 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE, Qui en
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2511643_20250716
reçu l'attestation employeur lui permettant de faire valoir ses droits auprès de France Travail que le 26 juin 2025 et alors qu'elle doit entretenir plusieurs animaux, à savoir deux chevaux, un âne, un poney
Pôle 1 - Chambre 10
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21 avril 2022
591 146, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anne PONCY
2ème chambre section A
626cd2e5bd20aa057d9f37ce
28 avril 2022
En effet, la SCI faisant part de son mécontentement quant à l'aspect final du revêtement de sol en béton ciré, une finition alternative (béton poncé) a été proposée par la SAS Decodal et mise en 'uvre
1ère Chambre
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11 avril 2023
en bois présentent des traces de cloquages importants, réapparus après une intervention opérée en cours d'expertise entre les deux réunions sur site par l'entreprise [I] [F], qui était revenue les poncer
6253cd88bd3db21cbdd9397c
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller :
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
[Z] [W], le 27 octobre 2014, - le poney Quick, appartenant à M. [Y] [D], en pension à la ferme, le 27 octobre 2014, - le poney Amiral, appartenant à M.
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