janvier 2006 que divers désordres ont affecté l'immeuble des époux [R] qui sont liés à la construction de l'immeuble voisin, le terrassement en limite de propriété a détérioré la clôture, des dalles

gauche de la salle de bain, dont deux murs de cloison sont mitoyens d'avec la salle de bain et la baignoire s'y trouvant, « à la base, des traces d'humidité et d'infiltrations sont visibles sur les dalles

[P]) a interrogé la société Spie Batignolles Nord pour obtenir des précisions sur l'offre, et ce sur deux postes dont les prix unitaires sont anormalement bas (Maçonnerie aggloméré et plancher dalle pleine

FONDATIONS avait engagé sa responsabilité contractuelle pour n'avoir pas préconisé la réalisation de micro pieux sous le dallage flottant, ce qui était à l'origine d'un préjudice de perte de chance quantifié

Aux termes de l'article 11.3 du règlement du plan local d'urbanisme de Vétraz-Monthoux applicable au projet : " L'ensemble des dispositions ci-après ne s'applique pas aux dalles supérieures des parcs de

modalités d'accostage en rive gauche du pont reconstruit, le département oppose un profil en travers existant inadapté au profil retenu, une largeur en tête insuffisante qui nécessiterait la création d'une dalle

De plus, l’ancienne dalle dont se prévaut la SCI STASCHA a été détruite, de sorte qu’en reconstruisant une nouvelle dalle, elle ne pouvait empiéter sur le volume AB au motif que l’ancienne dalle empiétait

protéger " inscrits au PLU de Tain l'Hermitage ; la partie du terrain restée libre d'occupation ne permet pas d'accueillir la totalité des plantations devant remplacer les plantations supprimées, en quantité

: C0988 En application des dispositions des articles 871 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 26 Juin 2024 en audience publique devant : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin

Monsieur [Y] [B] né le 15 Mai 1974 à [Localité 3] (78) [Adresse 1] [Localité 4] Madame [N] [B] née le 04 Avril 1980 à [Localité 5] (15) [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Quentin

, qu'il agrée, inclut " la totalité des éléments corporels et incorporels, et notamment (...) le droit au bail des locaux ainsi que le droit au renouvellement en ce qui concerne les locaux de Saint Quentin

dès le 23 février 1981, soit avant la procédure d'essai, attestant ainsi de la modification de l'accessoire départ gaz ; que les modifications intervenues postérieurement n'intéressaient plus la question

flocage intégral de tous les réseaux collecteurs de VMC situés dans les gaines techniques (GT), le calfeutrement des percements effectués lors des précédentes opérations d'expertise, le piquage des dalles

De plus, ils soutiennent que la société T2F préconise la mise en œuvre d’une dalle en béton armé de 20 cm d’épaisseur, ce que l’expert n’évoque absolument pas.

précise qu’un espace végétalisé correspond à la : « surface totale des espaces libres constitués : des espaces au sol végétalisés (hormis les espaces sous saillies générant de l’emprise au sol) ; et des dalles

, a été réalisée et n'a pas eu d'incidence sur le planning ; la définition de la nature des aciers, les sections d'armatures, l'implantation générale, les nomenclatures, façonnages, calepinages et quantités

fait l'objet de travaux de remplacement en 2001, à l'époque partiels sur la conduite forcée rive droite, ainsi que le collecteur horizontal, tout comme remplacer et/ou réparer des massifs, supports, dalles

P.R.A. accompagna ensuite M. jusqu’à l’immeuble en question et lui remit les clés de la boîte aux lettres afin qu’il aille chercher les stupéfiants.