CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

958 résultats pour « ROMAND Thierry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat M. BONHOMME

DTA_2104711_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A C, représenté par Me Grebille-Romand, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les décisions de retrait de points sur son permis de conduire prises suite aux infractions

Source officielle

Page 17 sur 48

← PrécédentSuivant →
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9601bd8ed594ae9167f8a

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Portalis DBVM-V-B7C-JPX6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Thierry

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234b0

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

réagir "devant cette manoeuvre en donnant un coup de pied sur la carrosserie" puis avoir vu le conducteur de la victime accélérer, et entendu un bruit, le cycliste ayant été renversé ; que le témoin Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372128cd580146773f173f

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Bernard, Massip, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme A..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9012a

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Représentée par Me ZOPPI substituant Me Thierry AMOURET (TOQUE 95) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jacques Y... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par Me GLAZIOU substituant Me Frédéric

Source officielle
CC

civ3

6137265ccd58014677424f4e

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Roland Gacon, domicilié immeuble "Le Centenaire" à Bourg-Saint-Maurice (Savoie), 2 / M. Georges Grivel, demeurant 28, rue Théodore Wilt à Guebwiller (Haut-Rhin), 3 / M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Roland LH, demeurant ..., M. Jean-Claude ZZ, demeurant ..., M. Roland DE, demeurant ..., M. Bernard DD, demeurant ..., M. Adolphe ZU, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Rolland YX..., 72 / Mme Georgette XZ..., demeurant tous deux à Damigni (Orne), ..., 73 / M.

Source officielle
CC

soc

613722c7cd580146774015c2

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Roland XU..., demeurant 7, allée du Jardin Gesvrine, 44035 La Chapelle-sur-Erdre, 23°/ M. Lucien XL..., demeurant ... de Mont-Luc, 24°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd5

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Thierry DRACK, Premier Président, président, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4da

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[U] [Z], rabbin, a indiqué que la société Maison Sarela ne souhaitait plus poursuivre financièrement les opérations de vinification dans la cave bordelaise Rollan de By.

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418378

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

Roland S..., domicilié ..., 33 / à M. Jean-Michel T..., domicilié ..., 34 / à Mme Brigitte U..., domiciliée ..., 35 / à M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Roland XM..., à M. Raymond B..., à M. Hervé XO..., à M. René XC..., à Mme Claudine XS..., à M. Paul K..., à M. Roger ZA..., à M. Emilien J..., à M. Francis YE..., à M. Mario YD..., à M.

Source officielle
CC

soc

613724dacd58014677418e67

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Roland XN..., 29 / à M. Philippe YW..., 30 / à Mme Christiane T..., 31 / à M. Jean Daniel U... ou Fraysakier, 32 / à Mme Muriel XJ..., 33 / à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Elle a fait l'objet d'une procédure de sauvegarde judiciaire suivant jugement du Tribunal de commerce de ROMANS SUR ISERE du 27 juillet 2020.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205483_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403568_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il a été scolarisé au lycée à Romans-sur-Isère, puis a validé le 21 octobre 2022 un certificat d'aptitude professionnelle.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402131_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La rapporteure, C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7ef

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

FCB prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 38 rue de la République 93107 MONTREUIL Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Maître Jefferson

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65a04086ea2f9efae430e9aa

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant Décision du 21 Décembre 2023 4ème chambre 2ème section N° RG 23/14707 COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, Présidente, Thierry

Source officielle