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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e7
28 octobre 2010
28 octobre 2010
Elle a tout particulièrement présenté des troubles psychotiques paroxystiques au moment de la naissance de Raphaël.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203511_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
les entrée et sortie du Village ", situé au lieu-dit Cap-Estérel à Saint-Raphaël, sur la parcelle cadastrée BD 0639.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300347_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Par courrier du 22 décembre 2022, le maire de Saint-Raphaël a rejeté sa demande. Par sa requête, le préfet du Var demande l'annulation de ces deux décisions.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc21
5 octobre 2010
5 octobre 2010
G : 10/ 06145 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ORDONNANCE DE TAXE DU 05 Octobre 2010 Contestation Etat de frais Avoué du 21 mai 2010 DEMANDEUR : Monsieur Raphaël X... ...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208161_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un acte, enregistré le 22 novembre 2022, la SCI Raphaël 26, représentée par la SELARL BG Avocats, déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86622
12 décembre 2002
12 décembre 2002
C/ COMPAGNIE AXA COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 DECEMBRE 2002 APPELANT : Monsieur Raphaùl X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me DELON, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303441_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A B est fondé à demander l'annulation de la décision du directeur du Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël portant rejet de sa demande tendant au versement d'un rappel de NBI.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030787990
26 juin 2015
26 juin 2015
Article 3 : Il n'a pas lieu de statuer sur les conclusions de la commune de Saint-Raphaël tendant à l'annulation de cet arrêt.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100530
29 mai 2013
29 mai 2013
par jugement du 23 février 1979 ; que se prévalant d'une créance de salaire différé pour avoir travaillé sans contrepartie du 1er septembre 1958 au 6 juillet 1978 sur l'exploitation de son beau-père, Raphaël
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400212_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Raphaël au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4afa
6 juin 1991
6 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aéroclub de Fréjus, Saint-Raphaël, Est Varois, dont le siège est sis ...
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861458
6 janvier 2016
6 janvier 2016
Article 3 : La commune de Saint-Raphaël versera la somme de 3 000 euros à Mme A...en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa754
23 octobre 2024
23 octobre 2024
nous étions assistés par Rosanna VALETTE, Greffière, le prononcé de la décision a été renvoyée à ce jour ; ENTRE : Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 5] Chez Maître Raphaël
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301290_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
La ville de Saint-Raphaël explique cette somme de 45.000 euros HT en se référant à la réponse apportée par la requérante.
Source officiellecr
61372632cd58014677423b49
18 décembre 2001
18 décembre 2001
travail était ultérieurement fixée à 7 mois et demi, Marie-Thérèse Y... ayant en effet subi un traumatisme crânien grave, une cécité totale, une hémiparésie et une fracture du poignet gauche ; que Raphaël
Source officiellecr
61372637cd58014677423db1
2 septembre 2004
2 septembre 2004
. ; "aux motifs que Jérémy Y..., Adrian Z..., Raphaël A... et Alexandre B... évoquent tous les propos de nature sexuelle proférés par le prévenu, et ses propositions de masturbation ou de fellation,
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500764_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par acte sous seing en date du 17 mars 2023, la commune de Saint-Raphaël donné à bail un appartement sis 39 Rue Martin Bidouré à M. A B.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008003167
6 février 1998
6 février 1998
AMENAGEMENT demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 5 décembre 1991 du tribunal administratif de Nice en tant qu'il a, à la demande des asssociations "Environnement-Var" et "Les Amis de St-Raphaël
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101255
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Raphaël X... de son désistement partiel à l'égard de Mme Christine X... ; Sur le moyen unique : Attendu que M.
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c5479c
13 mai 1965
13 mai 1965
SUR LA FERME APPARTENANT A RAPHAEL Y...
Source officiellePage 17 sur 1685