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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/Mme Z
6137214ecd580146773f2acb
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Edmond X..., demeurant à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 39-39 bis, rue Kléber, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
697d226bcdc6046d4753746b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/11339 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NHSK Minute n° copie exécutoire le 09 janvier 2026 à : - Me Thierry EDMOND
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42c3e
12 janvier 1983
12 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'UNE ORDONNANCE DE NON CONCILIATION, RENDUE LE 24 SEPTEMBRE 1958, A AUTORISE LES EPOUX EDMOND C ET ROSE M A RESIDER SEPAREMENT
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204795_20220812
12 août 2022
12 août 2022
B C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire olympique " Bâtiment Hollondais " sis 20, avenue Edmond Esmonin à Grenoble, sans délai.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007855387
30 janvier 1995
30 janvier 1995
Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés le 1er février 1993 et le 17 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Edmonde MARTIN X..., demeurant ... ; Mme
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2411266_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision de la directrice du centre hospitalier Edmond
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008205626
14 novembre 2003
14 novembre 2003
Edmond X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c726
18 janvier 2008
18 janvier 2008
ARRÊT No No RG : 06 / 05376 FB / HH Décision déférée du 17 Octobre 2006- Conseil de Prud'hommes de MONTAUBAN (05 / 00125) Jean Jacques TISSENDIE SA JARDEL C / Edmond
Source officielle3ème chambre
DTA_2301874_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La construction du bâtiment dit " A ", correspondant à six logements, a en effet été rétrocédée à la SCI Edmond Vicha.
Source officielleciv3
61372262cd580146773fc824
21 février 1995
21 février 1995
Edmond X..., demeurant ... (16e), 2 ) Mme Anne Y..., épouse de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209257_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme A D et de tous occupants de son chef du logement qu'elle occupe sans droit ni titre, au sein de l'école Edmond
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206533_20220824
24 août 2022
24 août 2022
l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 12 juillet 2022 par laquelle l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier Edmond
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018004897
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Edmond A, demeurant 3 Chemin des Filaos à La Montagne (97417) ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 12 mars 2005, présentée par M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005737
21 mars 2007
21 mars 2007
Edmond A, demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 12 mars 2005, présentée par M.
Source officiellecr
61372568cd5801467741d753
28 février 1996
28 février 1996
Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 1995, qui, pour dépassement d'au moins 40 km/heure de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à 4
Source officiellesoc
61372206cd580146773f99b9
17 mars 1994
17 mars 1994
(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 27 septembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit de la société anonyme Lion Edmond, sise ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201631
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Edmond X..., né d'un premier mariage ; qu'André X... avait épousé en secondes noces Micheline Y..., décédée le 1er octobre 2000 ; qu'il avait souscrit le 31 décembre 1989 deux contrats d'assurance sur
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb17
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 11 mars 1993 qui, pour infraction à la législation sur les sociétés, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90342
10 avril 2025
10 avril 2025
cassation, ET : la société Auto comptoir provinois, ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, la société AC Occasion, ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, la société Edmond
Source officielleJuge unique (5)
DTA_2304076_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Carrier ; - les observations de Me Edmond, représentant Mme C.
Source officiellePage 17 sur 146