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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88130
17 janvier 2006
17 janvier 2006
C/ Serge Y... ...
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2302702_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 août 2023, la commune de Laroque -d’Olmes, représentée par Me Seree de Roch, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4171
11 avril 2024
11 avril 2024
En conséquence, le montant du devis doit être ramené à de plus justes proportions et ne saurait comprendre la serre qui n'a pas de caractère pérenne, puisque constituée d'une bâche sur des tubes et dont
Source officiellecr
édure suivie notammentc/Serge X
6079a8509ba5988459c4c8f8
3 juin 1992
3 juin 1992
Serge, prévenu, la société Pomagalski, civilement responsable, la compagnie d'assurances La Préservatrice foncière, partie intervenante, 2°) Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fdd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
HACHID, greffier lors du prononcé EXPOSE DU LITIGE Aomar X... a été engagé en qualité de chauffeur routier à compter du 1er mars 1985 par Serge VAN Z..., transporteur routier.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61630b7042de3d260b993277
26 janvier 2012
26 janvier 2012
; que cette centrale est équipée de deux groupes électrogènes commandés par SEREL à la société PERKINS ENGINES COMPANY Ltd (la société PERKINS); que l''un des groupes est équipé d'un moteur alimenté en
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400976_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
F..., ressortissant serbe né le 13 juillet 1985, déclare être entré en France le 1er septembre 2015, dénué de tout visa régulièrement délivré.
Source officielleciv1
6137216bcd580146773f3952
4 juin 1991
4 juin 1991
Claude Z..., demeurant à Paris (16e), ... de Serbie, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris, au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de Paris
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fda1f31b522026362fcb93c
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Cour : Ordonnance du 04 Juillet 2018 -Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 17/15842 APPELANT Monsieur [H] [G] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] (SERBIE
Source officielle1re Chambre C
6162da7adda066944ee0e916
23 février 2012
23 février 2012
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02443_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
A... exploite une culture de légumes sur les parcelles susmentionnées, notamment sous serre.
Source officielleRETENTIONS
64ddb860434f6ed969889c99
15 août 2023
15 août 2023
[X] [T] né le 08 Décembre 1992 à [Localité 2] de nationalité Serbe Actuellement retenu au centre de rétention administrative [4] comparant assisté de Maître Nathalie LOUVIER, avocat au barreau
Source officiellecr
ûreté assortissant la peine de réclusion criminelle prononcéec/Serge X
6137256dcd5801467741da3c
20 mars 1996
20 mars 1996
Serge, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 24 mars 1995, qui l'a condamné pour meurtres à 30 ans de réclusion criminelle, a porté aux deux tiers de la peine la durée de la période
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a45
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ENSEMBLE HABITAT, SAS immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro 814 448 189 C/O Société ENSEMBLE HABITAT [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ SERRA
Source officielle1re Chambre C
61629f8035a5d4e0c2ddca7e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge KERRAUDREN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03445_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
et les zones examinées par un expert ont une nature forestière pour 7 d'entre elles ; le secteur des serres est en quasi-totalité dans la bande de protection de 50 mètres ; le classement des 788 mètres
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2502293_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2025, Mme A B, ressortissante serbe ayant pour avocat Maître Dragana Bulajic, demande au juge des référés du tribunal administratif
Source officielleRETENTIONS
66c4318f9b20f4eee56c0541
17 août 2024
17 août 2024
PRÉFET DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e1fe295447524731ad6a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La serre n'a donc pas vocation à abriter une activité de production agricole mais celle de vente, ce qui est conforme à l'objet de bail commercial et non rural.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162603f8672d229b88163cb
23 janvier 2014
23 janvier 2014
de la SCP REGNIER-PLIQUE REGNIER-SERRE, avocat au barreau de SENS substitué par Maître Jacques REGNIER, avocat au barreau de SENS INTIMES Madame [X] [O] [D] épouse [P] demeurant [Adresse 2
Source officiellePage 17 sur 107