11°/ de la compagnie la Réunion européenne, 12°/ de la compagnie Pool transport Esli, 13°/ de la compagnie Sun insurance, toutes domiciliées et représentées par leur agent souscripteur La Siaci

En l'espèce, la responsabilité de la SARL Patie Michel, qui n'est pas à l'origine de l'installation de ce groupe électrogène (factures présentées par la société Franck Siri) qui n'était donc pas sous sa

. - BRITSCH-SIRI F., avocats au barreau de TOULON - Madame Nicole B..., demeurant ... 83200 TOULON défaillante - CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, Agissant poursuites et diligences de son

When the photograph of the red sports car with registration number 34 ZU 478 was shown to Ali Osman Sivri, Halit Sivri and Fevzi Aydın, who had given statements about the incident in 1994, they all stated

l'incendie ont été évacuées par le réseau d'eaux pluviales du bâtiment et se sont déversées dans le bassin d'orage de Moimont II, géré par le SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE SURVILLIERS (le SIARS

représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 7], représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] défaillant La SAS SIACI

Après l'échec des discussions amiables, par acte des 10 et 12 mai 2021, Mme [C] a fait assigner la société Auchan, la SAS Siaci Saint Honoré et la caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix-Tourcoing

solidaire de Monsieur [S] [D], président, donné le 9'mars'2007 à concurrence de la somme de 650 000 € couvrant le principal, les intérêts et le cas échéant, des pénalités de retard, un cautionnement SIAGI

que 600 000 F, de sorte qu'il est certain que le prêt à la société Alexis fut opéré avec d'autres fonds » (cf. arrêt attaqué, p. 10, 11e attendu, lequel s'achève p. 11) ; « que l'intervention de la Siagi

par des racines, le jugement sera confirmé par adoption de motifs, rien ne permettant de retenir que les vendeurs auraient eu connaissance de ces désordres affectant des ouvrages invisibles dont le SIARV

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valeur, soit à la moitié de celle représentant le coût des matériaux et le prix de la main d'oeuvre estimés à la date du paiement, en tenant compte, à chaque fois, de l'état actuel de la villa " Les Sialis

Il appartiendra à Myriam X... de siair le JAF d'une demande si elle souhaite que la résidence des enfants soit à nouveau fixée à son domicile, en démontrant que les efforts ont perduré » ; ALORS QUE lorsqu'il

PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Eve BRITSCH-SIRI, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [J] [S] [R] [H] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité

GLOBAL SE (HDI) anciennement SA HDI GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AG au titre d'un contrat responsabilité civile signé par le Groupe François Charles Oberthur SAS par l'intermédiaire de la société SIAGI

Türkiye 22/10/2020 Mustafa Kemal ERCAN 1972 Diyarbakır Turkish Lezgin Ahmet BAYBAŞİN Awarded 49. 49159/20 Sivri v.

Le bureau d'études Sialis expose, dans un rapport du 29 juin 2016, que la brèche a créé un appel d'eau, qu'environ 40% du débit de la Traxenne s'y est engouffré, puis a rejoint la fosse du moulin en passant

[...] , 11°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège est [...] , 12°/ à la Caisse nationale d'assurance vieillesse, dont le siège est [...] , 13°/ à la société Siaci

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0408 Ayant pour avocat plaidant Me David SITRI

d'avancer que ces chiffres ressortaient des usages de la profession sur le marché parisien, selon une étude théorique menée par la société de caution mutuelle de l'artisanat et des activités de proximité (SIAGI