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570 résultats pour « Sullyv »

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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6520f5cebb275d83183a3ac0

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 13 juillet 2022, dans une instance enregistrée sous le n° 20/02115 APPELANTS : Madame [B] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sully

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6707702781e733ee26982eeb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

] Représentée par Me Stéphanie PARTOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0854 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] A [Localité 8] représenté par son syndic, la société SULLY

Source officielle
CA

2ème Chambre

66a33c1c02a12a235bae6cb2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

POINTE-A-PITRE en date du 05 janvier 2024, rendue dans une instance enregistrée sous le n° 2023R00083 APPELANTES : Madame [G] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sully

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110274

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

231.355,64 € le 2 avril 2018 ; que l'existence ou non d'opérations entre 2013 et 2018 n'est pas établie ; que selon attestation notariée du 4 octobre 2012, il a acquis une maison d'une valeur de 110.000 € à Sully-sur-Loire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93803

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Sarah APPASSAMY de la SELARL FIGUERES-FOREST-APPASSAMY (toque 44), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART SARL LOMALE C/ RMT Section Portland 97160 LE MOULE Représentée par Maître Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c24

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

APPELANTE Association ASSISTANCE 2000 77 rue Malvil Blancourt 97100 Basse-Terre Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître BEAUBOIS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69cf04decdc6046d47eb8e40

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ENTRE : DEMANDERESSE : Association KAHMA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sully

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

66da05dfdd154eff15027440

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

publique du 05 Juillet 2024 ENTRE : [P] [H] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 8] Comparant et plaidant par la SELARL DESMARS BELONCLE CABIOCH - CABINET SULLY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662bf103e266e89ef118968c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

352J-W-B7I-C3YH6 N° MINUTE : 6 JTJ JUGEMENT rendu le vendredi 26 avril 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE A [Adresse 3], Représenté par son syndicat la société SULLY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662bf13ae266e89ef1189c27

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Portalis 352J-W-B7I-C33NO N° MINUTE : 7 JTJ JUGEMENT rendu le vendredi 26 avril 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], Représenté par son syndicat la société SAS SULLY

Source officielle
CA

1ère Chambre

68885724dbf0f4a9225a7689

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[Z] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Sully LACLUSE de la SELARL Lacluse & Cesar, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 2) INTIMÉE : S.A.

Source officielle
TJ

JEX

6a0f70bfcdc6046d477e03ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Mars 1961 à SIN LE NOBLE 57 Chaussée Jules Ferry Appartement 2 80000 AMIENS assisté de l’ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA SOMME agissant en qualité de curateur suivant décision du 20/12/2021, sis 21 rue Sully

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16dbc0cdc6046d47192f7d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR: Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Localité 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par Maître Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ce9

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

par Me WINTER, substituant Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Mademoiselle Elodie X... ... 97115 SAINTE ROSE Représentée par Me LINON, substituant Me Sully

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313128_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

A vit à l'hôtel "Ibis Budget" situé au 19, boulevard de Sully à Mantes-la-Jolie (78200) avec sa compagne, Mme C et leurs trois enfants, âgés de trois et deux ans.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a33c2302a12a235bae6d04

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Sur les impayés des autres cartes de paiement : Il ressort en outre du décompte des consommations que les deux autres cartes de paiements n° 50062805200770445013 dite tournée SULLY présente un solde

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ed0ea89248182a8155

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CHARTRES, vestiaire : T 42 DÉFENDEURS : 1/ Docteur [F] [L], demeurant 4 rue André Marie Ampère - 28500 VERNOUILLET représenté par Me ASFAUX substituant Me Denis LATREMOUILLE, demeurant 4 Avenue Sully

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304101_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

et Mme A... ont demandé au maire de Lorris de déplacer des containers et une colonne enterrée dédiés à la collecte des ordures ménagères, des matières recyclables et du verre implantés au faubourg de Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913ef

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

APPELANTE SARL CONCEPT SÉCURITÉ PRIVÉE 8 rue de la chapelle 97122 Baie Mahault Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, (2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917e9

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

DEMANDEUR : Monsieur ELIE X... ... 97139 Les Abymes Comparant en personne Assisté de Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE DEFENDERESSE :

Source officielle

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