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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_24NT01931_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

à un nettoyage manuel supplémentaire et récurrent pour éviter tout encrassement des membranes, que leur durée de vie est en tout état de cause estimée à 8 à 10 ans et qu'un défaut de maintenance des tamis

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

660f950fa40f8b0008cb77e9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme [H] fait valoir en substance que : Elle n'a pas refusé de travailler avec un tapis anti-vibrations ; en septembre et novembre 2019, le Dr [O] lui a indiqué qu'un tapis anti-vibrations était inutile

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69dd40ddcdc6046d471f9f19

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

des parquets et la pose de vernisL’achat de matériel de protection et de nettoyage nécessaires à la remise en état de la maisonL’achat de fournitures de bricolages et d’entretienLe remplacement d’un tapis

Source officielle
CA

2° chambre

5fdcc815e3174633a21a5bab

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

du tapis ...), dont certains n'ont pas été solutionnés par le constructeur, la SAS Grégoire, comme le mauvais vidage des bacs dépourvus de table de tri, la mauvaise étanchéité entre la table de triage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69df1faccdc6046d4747bec4

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

stopper le tapis !

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00427

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

, des moteurs Cleantech assurant la motorisation rotor/tapis, des deux moteurs du système de tri Vario, du connecteur du ventilateur du refroidisseur, des moteurs Danfoss de secouage ), la machine ayant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200814

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

D... selon lesquelles le salarié aurait été exposé à la silice provenant du tapis de "mille" en faisant valoir qu'il n'intervenait ni sur les déchets figurant sur ce tapis ni sur le tapis lui-même ; qu'en

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306063_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

opposé à la déclaration préalable n° DP 006 155 23 V0179 déposée le 24 mai 2023 ayant pour objet l'installation de six antennes-relais de téléphonie mobile sur le toit d'un immeuble situé 40, avenue du tapis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61635ddc683f470e3416dbf2

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

cette thèse, le certificat médical du médecin du travail du 17 juillet préconisant un changement de poste ainsi que le certificat d'un orthoptiste par lequel il est indiqué que le poste de travail (tapis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100477

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

X... ayant été immatriculé au registre du commerce et des sociétés le 4 juillet 1977 pour une activité de vente de tapis, importation, exportation, gros et demi-gros alors qu'il exerçait, avant, une activité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111053_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Par un bon de commande émis le 17 juillet 2020, la ville d'Angers a commandé cinquante nattes " gym confort " et quinze lots de cinq tapis de sports à la société Casal Sport.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a1613c0cdc6046d4708e704

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Soit les tapis sont mobiles et permettent d’avoir les sorties dans différentes configurations (voir figures 1.3b à 1.3e) mais ne permettent pas d’avoir deux sorties de 1.40 m.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca83b4781dc057dee7b2a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

3, pages 7 et 8 du règlement de copropriété de l'immeuble résultant d'un acte notarié du 22 mai 1953 rédigée dans les termes suivants : 'NB : Toutes les dépenses concernant les cages d'escaliers ou tapis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89da5ae27812390de83

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle affirme que le branchement et le compteur se trouvent dans le local exploité par la société Class Tapis, qui est la consommatrice effective de l'eau facturée.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b579fd6229a4e58a5662

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

NATURE ET BIEN ETRE» la profession d’entrepreneur, trois contrats d’entreprise portant sur: -des travaux de réfection d’une chambre pour une somme de 9.500 euros -des travaux de restauration de cinq tapis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10043

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy Merlin France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Benoît le tapis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b2cece1704f57479f7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

A l'étuyeuse = des boulettes ou je dois prendre les sachets sur un tapis pour les mettre sur le tapis de l'étuyeuse' A la lecture des questionnaires ci-dessus repris, il ne peut qu'être constaté que

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1909278_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2019 par lequel le maire de la commune du Dévoluy a délivré à la SAS Devoluy Ski Développement un permis de construire portant sur la réalisation d'un tapis

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17c6a1876057df5d546

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[F] rotatif semble correct mais les grilles sont usagées. ...Tapis et vis de liaison Les tapis sont vraiment vieux et pas forcément adaptés à la fonction demandée.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-244108

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

#xa0; ;   Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Talpis

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GERAUD-TAMPIER

SIREN 393536941Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

14/07/2026

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Créations

TAMPIERI, Prescillia Aurélie Marielle Nicole

SIREN 895231454Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

12/09/2025

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Dépôts des comptes

GERAUD-TAMPIER

SIREN 393536941Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

12/08/2025

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Dépôts des comptes

GERAUD-TAMPIER

SIREN 393536941Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

08/10/2024

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Dépôts des comptes

GERAUD-TAMPIER

SIREN 393536941Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

29/08/2023

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