CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 676 résultats pour « Thierry LANGE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94286

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

En 2017 le déficit fiscal de la SCI PELPA apparaît largement causé par des dépenses d'amélioration des immeubles lui appartenant.

Source officielle

Page 17 sur 234

← PrécédentSuivant →
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528940

Admin. suprême

14 mars 2012

14 mars 2012

rejeté ses demandes en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne en catégorie D dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille pour les zones de Château-Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881e3

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

Il a rejeté les limitations de garantie avancées par la SNCF au motif de documents incomplets et non traduits en langue anglaise.

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76d9

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Alain Y..., demeurant 23, cours de la Lance à Val-de-Reuil (Eure), 28/ M. B... Le Goff, demeurant parc Saint-Cyr, les Perces-Neige à Elbeuf (Seine-Maritime), 38/ M.

Source officielle
CC

civ1

6137224bcd580146773fbc80

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69695466cdc6046d4771d812

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DB2H-W-B7I-ZFUZ Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Romain LAFFLY de la SELARL LX [Localité 12], vestiaire : 938 Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le 16 juillet 2008, Monsieur Thierry Y... vous demande dans un e-mail la copie du courrier que vous deviez envoyer au soldeur le 10 juillet 2008.

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d844

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Thierry, - E...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2212765_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e80

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb1

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.

Source officielle
CC

cr

61372624cd5801467742347f

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

, - LA SOCIETE HOSPODOR, - LA SOCIETE GEORGES FRANKLIN, - LA SOCIETE ASTORID, - LA SOCIETE TMF MANAGEMENT BV, - LA SOCIETE COUDRIEU HOLDING BV, - LA SOCIETE BELLEGGINGSMAATSCHAPPIG LANS

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2216053_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Les informations visées au paragraphe 1 sont données par écrit, dans une langue que le demandeur comprend ou dont on peut raisonnablement supposer qu'il la comprend.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2405233_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SAS ASSURAMIS

69bcccb5cdc6046d4747f21d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Thierry LEMALLE, Président, M. Eric ASTEGIANO,Mme Karen LANNIEE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300141_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que le collège dans lequel son fils a été affecté ne dispense pas d'espagnol en langue vivante deux, ce qui n'est pas conforme à l'intérêt supérieur de son enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af4f

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

siège social est au no 30 rue Paul Verlaine - ZIC no 2 97420 LE PORT Représentée par Me Dominique RIVIERE, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDERESSE ET LA SOCIETE ETABLISSEMENTS THIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f87b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Thierry et de A...

Source officielle
CC

civ1

613720cccd580146773ee797

Cassation

28 juin 1988

28 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ARTISANAT ET MAISONS, dont le siège est à Dax (Landes), Les Rives

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2505334_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

S’il a indiqué ne pas être en mesure de comprendre la langue française et de s’exprimer dans cette langue et a sollicité l’assistance d’un interprète lors de sa garde à vue en août 2023, cette circonstance

Source officielle