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456 résultats pour « Thomas LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69691b73cdc6046d476b4479

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Monsieur [X] [D] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Madame [I] [B] née le 22 Juin 1975 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Thomas

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

69de85b7cdc6046d473c2570

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SNEF Autrefois en son agence : [Adresse 3] [Localité 3] et actuellement [Adresse 4] Représentée par Maître Thomas BLAU de la SELARL THORRIGNAC & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX FAITS, PROCÉDURE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11295

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Leclerc Nîmes. Le 27 février 2012, vous ne vous êtes pas présenté à notre convocation, ce qui ne nous a pas permis de recueillir vos explications.

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jean-Paul Righetti, demeurant 16, rue du Gros Noyer, 54135 Mexy, 32 / de Mme Viviane Thomas, demeurant 11, boulevard Valtriche, 54600 Villers-lès-Nancy, 33 / de Mme Elisabeth Vuitton, demeurant 69

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CA

Cour d'Appel

Société TRANSPORTS RICAULT INTERNATIONALc/Société NEXIA

6253ca95bd3db21cbdd8b75b

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Groupama Transport, le transport de marchandises entre le Centre Leclerc de Châlons-en-Champagne et deux autres centres situés à Fameck et à Marly. La S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87ef8

Appel

16 février 2006

16 février 2006

THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par J.P. SELMES, président, et par A.

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CA

Chambre 4 A

628f18f1ac8a8451aa1cda89

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SECURITE Prise en la personne de son représentant légal 9 rue du Général Leclerc CS 60010 - SAINT OUEN L'AUMONE 95863 CERGY PONTOISE CEDEX Représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la Cour INTIME

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Gérard AV..., demeurant ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), 778/ Mme Odette BX..., demeurant 39, avenue duénéral Leclerc à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 788/ M.

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CC

comm

613721e0cd580146773f8617

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M. Huglo, conseillers référendaires, M.

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CC

comm

613721a2cd580146773f56bc

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Hatoux, Vigneron, Leclercq, Léonnet, conseillers, M. Z..., Mme Y..., M. Rémery, conseillers référendaires, M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210143

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

K..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Aurelia Leclerc sis à Bourg-la-Reine, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Foncia Immobilias, dont

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CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8613a

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Contamine 08600 GIVET NON COMPARANTE Maître Jean Pierre MALAISE, mandataire judiciaire, pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la SARL MIG actuellement en liquidation judiciaire. 40, avenue du Maréchal Leclerc

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

651fa53ec601f08318991675

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

son siège social [Adresse 4] représentée par Me Laurent Calonne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE SAS FM France ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Thomas

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00396

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Briard, avocat de la société New PLV, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la

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CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

du Château (59560) Comines ; Mme Esther DAUMIEN, 10 rue Dugommier (75012) Paris ; M. de BRICHAMBAUT, 16 allée Ventadou (31250) Ramonville-Saint-Agne ; M. de BURETAL DE CHASSEY, 28 boulevard Général Leclerc

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CC

comm

61372394cd5801467740b9d5

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Leclercq, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Garnier, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137216dcd580146773f3acf

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297ba80b1d994348a634c

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Arnaud TRUBERT, Cécile MARGUIN et Franck DAHAN [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Maître Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499 S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87216

Appel

7 octobre 2004

7 octobre 2004

ET E., avoués assistée de Me Anne BARRE-THOMAS, avocat INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrLt contradictoire.

Source officielle
CC

comm

6137233acd580146774071b4

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

Leclercq, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Léonnet, conseiller rapporteur, MM. Poullain, Métivet, Mme Garnier, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M.

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