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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MARDI
69c31ef1cdc6046d47d4328e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle conclut au rejet des demandes de la société Spie Batignolles Malet SA et de son assureur la SMABTP.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541139
8 avril 2009
8 avril 2009
Vitart ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la COMMUNE DE LILLE a confié en 1992 à la société Spie Trindel, aux droits de laquelle est venue la société Amec Spie
Source officielle4ème chambre
DTA_2300303_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle soutient que : - la requête est mal dirigée, l’entreprise titulaire étant la Spie Batignolles Malet et non la SA Spie Batignolles ; - si la demande indemnitaire venait à être accueillie, la société
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226549_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société SPIE ICS ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567a
7 juin 2001
7 juin 2001
GENEVILLIERS, la société LES GRANDS MOULINS DE PARIS a confié à la société COURBON l'exécution du lot "électricité industrielle - automatisme informatique", laquelle en a sous-traité une partie à la société SPIE
Source officielle6e chambre
603674cdac330716a2e7a2a4
20 octobre 2015
20 octobre 2015
N° 14/03025 AFFAIRE : SAS SPIE COMMUNICATIONS C/ FEDERATION GENERALE DES MINES ET DE LA METALLURGIE CFDT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Mai 2014 par le Tribunal de Grande
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11069
15 décembre 2021
15 décembre 2021
[M] n'a cessé de travailler au sein du groupe Spie à partir de 2003 et jusqu'en 2011 (d'abord pour la société Foraid, filiale de la société Amec Spie Energie Services puis pour la société Amec Spie Oil
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfe5b01eea4cf01a42a2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Z] 10 avenue du Gué Langlois ZAC du Gué Langlois 77600 BUSSY SAINT MARTIN défaillant Société SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE (devenue SPIE BUILDING SOLUTIONS) VENANT AUX DROITS DE SP IE ILE DE FRANCE NORD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310442
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Gexoise d'investissement et de développement hôtelier et touristique (SGIDHT), contre l'arrêt rendu le 27 juin 2017 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2221456_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2022, les sociétés SPIE Batignolles génie civil, SPIE Batignolles fondations, SPIE Batignolles Valerian, GCC, la société d'aménagement de territoires SAT représentées
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00644_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le ministre de l'intérieur a demandé au tribunal administratif d'Orléans : - de condamner solidairement la société Spie Batignolles
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60332a0d85645f9b5f0f9e75
14 septembre 2017
14 septembre 2017
La SPIE Batignolles TPCI (Travaux Publics et Construction Industrielles) (ci-après dénommée la « SPIE Batignolles ») a une activité de dépollution de terrains.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300711
12 octobre 2022
12 octobre 2022
, venant aux droits de la société Spie Ile-de-France Nord-Ouest, se désister du pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 2 mars 2021 par la cour d'appel de Paris. 2.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03990_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Spie Partesia est rejetée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629f6835a5d4e0c2ddc94f
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Ce faisant, la SA SPIE SCGPM a commis une faute engageant sa responsabilité à l'égard de la SARL SOLEIL D'EST sur le fondement de l'article 1382 du Code civil.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1905415_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le désistement présenté par la SPIE Batignolles Génie civil est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellecomm
61372280cd580146773fdc42
4 juillet 1995
4 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie-Trindel, sise ...
Source officielleciv3
6137243fcd58014677413eb4
12 novembre 2003
12 novembre 2003
suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Ouest Peinture avait interjeté appel du jugement du 10 mai 2000 contre la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202988_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le 28 mars 2024, la société Spie Batignolles Malet a informé le tribunal de ce qu'un protocole transactionnel entre les parties était en cours de finalisation.
Source officielleChambre 1-3
631ad88039cffb4f13674284
8 septembre 2022
8 septembre 2022
, - débouter la société Spie Batignolles Energie Grand Est de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Spie Batignolles Energie Grand Est à payer à la SCI l'Oliveraie
Source officiellePage 17 sur 873