le n°440 048 882 et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, inscrite au RCS [Localité 9] sous le n° 775 652 126 venant toutes deux aux droits de COVEA RISKS [Adresse 4] [Localité 9] Représentées par Me Xavier

Xavier Z... (MINEUR) Grosse délivrée le : à : Me Agnès O... SELAS N... ET ASSOCIES A... M...

, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

APPELANTE Société RAZEL-BEC, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie DUPUY-LOUP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Xavier TERCQ, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur

janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

[H] et la société Azynox aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Me François-Xavier Pelletier ; - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire.

D B, sous-directeur au ministère de l'enseignement supérieur, se borne à répondre à des questions pratiques que les directeurs étaient susceptibles de se poser, dans une logique de coordination des services

compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE,

formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL CABINET D’AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA - 45 la SELARL THIEBAUT ET ASSOCIES - 112 ORDONNANCE DU : 01 AVRIL 2026 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie POUX

2010 par le Tribunal de Commerce de Paris sous le RG n° 2010073284 APPELANTE SAS MANCOH, [Adresse 2] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me François xavier

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

CHILOUX de la SELEURL XAVIER CHILOUX AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0377 **************** INTIMÉE S.A.

GARCON de la SELARL ELOGE AVOCATS, avocat au barreau de Rouen Madame [Z] [F] épouse [E] née le 15 juin 1988 à [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Xavier GARCON

délibéré au cours duquel Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

commandant Bory" a heurté deux embarcations "zodiac" de la marine nationale au cours d'un exercice de récupération de fusiliers commandos; que l'accident a entraîné la disparition du quartier maître Xavier

SALOMONI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 333 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Xavier

[I] [V], défenseur syndical en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE S.A.S. [9], Sise [Adresse 2] Représentée par Me Xavier Pelissier, avocat au barreau de Strasbourg En application des

Représenté par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES APPELANT A rendu l'ordonnance suivante : Suivant acte

Ani Vi 52, Meyer SA et Meyer SARL, Etablissements Jean E..., Etablissements Alain D..., Kugel frères, Tra de Via, Mag, Gallais et Socobeval, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.