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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
F00265 SAS FORUM INTERIM VARc/SAS GROUPE BELVEDIA
69bcff6ecdc6046d474cffa7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, M. BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403757_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 11 avril 2024 et le 17 octobre 2024, Mme C A, représentée par le Cabinet Athret (Me Zénati-Castaing), demande au tribunal :
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb73
16 octobre 2008
16 octobre 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac43
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielleciv1
613721ddcd580146773f8454
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Mme Anne X..., née Y..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile), au profit : 1 / de la société Zenith
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00599
1 juin 2010
1 juin 2010
Y..., que le procès-verbal du 22 août 2006 de l'assemblée générale annuelle des actionnaires de la société anonyme de type fermé Club de Football Zenit a désigné M.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489853.20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
suspendre l'exécution de l'arrêté n° 2023-CAB-90 du 29 novembre 2023, par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a interdit le concert produit par la société Survolta prévu le 1er décembre 2023 à 20h00 au Zénith
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509027_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Elle indique qu'elle fait l'objet d'une procédure d'expulsion prononcée par le tribunal judiciaire de Melun du 28 mars 2025 à la demande de son propriétaire, la société civile immobilière " Zenith ", qu'elle
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:491834.20240215
15 février 2024
15 février 2024
de justice administrative, d'une part, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 13 février 2024 par lequel le préfet du Nord a interdit le concert qu'il doit donner le 15 février 2024 à 20 heures au Zénith
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:492220.20240228
28 février 2024
28 février 2024
justice administrative, d'une part, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 26 février 2024 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a interdit le concert prévu le 28 février 2024 à 20 heures au Zénith
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034b098d69fce9c83b2f034
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60354c0da668b475425c2d94
17 mai 2016
17 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Evelyne LOUYS, Conseillère Madame Agnès BODARD-HERMANT,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c5e
23 février 2016
23 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60328550a27559b911c007e5
17 janvier 2018
17 janvier 2018
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Martine ROY-ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616246c6af0a1de0eb1b652b
8 août 2012
8 août 2012
par Maître Jean-Claude HERBIN, avocat au barreau de CAMBRAI constitué aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT, anciens avoués COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248183
13 décembre 2010
13 décembre 2010
et du développement solidaire a refusé le bénéfice de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française de l'intéressée par décret du 12 novembre 2008 à ses enfants, Yahaya B et Zenaba
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007757391
22 février 1989
22 février 1989
dont la consultation n'est pas prévue par l'article L.570 du code précité, et, d'autre part, que le moyen tiré de ce que les besoins de la population n'exigeaient pas l'ouverture d'une officine Avenue Zenatti
Source officielleChambre 5
69a24584cdc6046d47fc9a1a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARc/SAS AUX SUSHIS
69bd09d2cdc6046d474ddd91
29 octobre 2025
29 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. GAILLET Patrick, Président, M. JASSET Marcel, M. VELLA Laurent, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
F00261 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR
69bd2990cdc6046d4750af6a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.
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