La licence d'ingénieur navigant d'essais permet à son titulaire de remplir les fonctions d'ingénieur navigant d'essais à bord de tout aéronef au cours de tous vols d'essai ou de réception. 6.1.3.

Article 229-III.10

—

Lorsqu'un navire entre en service pour la première fois, après la modification d'une caractéristique importante ou lorsqu'un nouvel équipage est engagé, ces exercices doivent avoir lieu avant que le navire prenne la mer.

Article Annexe (Sous-partie R)

—

autres marchandises déclarées dangereuses qui sont spécifiquement identifiés par leur nom ou décrits d'une manière générale dans les instructions techniques comme étant interdits de transport en toutes circonstances ne sont transportés à bord d'aucun avion

Article Annexe II

—

BS avionique. BS opérations/électronicien de bord d'aéronautique. Energie-propulsion-nucléaire BS d'électromécanicien de propulsion de sous-marins.

Article 22

—

Le conseil conforme ses opérations aux règles prévues pour le fonctionnement des conseils de discipline du corps des équipages de la flotte.

Article Annexe à l'article D4452-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Article 4 Le transporteur sous-traitant s'engage à mettre à bord de ses unités un équipage suffisant et nécessaire pour en assurer la marche normale et la sécurité, conformément aux articles R. 4212-1 à R. 4212-3 et R. 4231-1 à R. 4231-21 du code des

Article L912-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 83

Code rural (nouveau)

-Les comités régionaux et les comités départementaux ou interdépartementaux sont administrés par un conseil composé de représentants des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et d'élevage marin et des chefs de ces entreprises, de représentants

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Temps de service de vol (TSV) : Toute période au cours de laquelle une personne exerce à bord d'un avion en tant que membre de son équipage.

Article Annexe II

—

d'étrangers dispensés de visa pour l'entrée sur le territoire des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, et limites à cette dispense : - leur titre de séjour s'il s'agit de personnes majeures ; c) Les membres de l'équipage civil des avions

Article 218-2.01

—

Sauf dispositions contraires prévues dans les termes d'utilisation de la zone désignée par les Etats dans le cadre du paragraphe 43, un navire n'est pas tenu de s'écarter de la route prévue ou de retarder son voyage pour satisfaire à une prescription

Article 40

—

L'uniforme des marins-pompiers titulaires et des marins-pompiers auxiliaires est en principe l'uniforme des équipages de la flotte. 4.

Article Annexe B

—

Liste des étrangers membres d'équipage civil des avions et navires dispensés de visa pour entrer sur le territoire européen de la France afin d'y effectuer un séjour dont la durée n'excède par 3 mois au titre de l'exception prévue aux b et c du premier

Article 2

—

correspondantes des examens théoriques visés au paragraphe FCL 1. 470 de l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) en vue de la délivrance de la licence de pilote professionnel avion

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Avions de tourisme : par cheval-vapeur de la puissance réelle de chaque avion 69 € 9.

Article Annexe IIa

—

T3.3Connecter des éléments avioniques, électriques et électroniques.

Article Annexe IV

—

Baccalauréat professionnel Option mécanicien, systèmes-avionique Défini par l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié Baccalauréat professionnel Option : avionique Créé par le présent arrêté Épreuves ou sous épreuves Unités Épreuves ou sous épreuves

Article 8

—

chevalier, d'officier et de commandeur du Mérite maritime sont réparties en trois contingents : 1° Au titre du contingent A, elles peuvent être attribuées au personnel navigant de la marine marchande, des administrations civiles de l'Etat et des équipages

Article 217-2.01

—

Le service de santé des gens de mer est chargé de veiller à ce que, dans le cadre de la réglementation en vigueur, la sauvegarde de la santé des équipages et des personnes embarquées soit normalement assurée. 2.A cet effet il est informé de toutes les

Article 17

—

” ; c) Héliportage de personnes en charges externes sans que l'hélicoptère utilisé dispose de la capacité à maintenir un vol stationnaire hors effet de sol en cas de panne d'un moteur ; d) Vols à sensations effectués avec plus de deux personnes, équipage

Article L912-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 44

Code rural (nouveau)

élevages marins, les fonctions prévues à l'article L. 521-2 du code de la recherche ; f) D'émettre des avis sur les questions dont il peut être saisi dans le cadre de l'élaboration des dispositions législatives et réglementaires applicables aux équipages

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