à l'écran et font l'objet d'une édition sécurisée permettant leur transposition sur le procès-verbal : - le nombre d'électeurs ; - les listes d'émargement définitives ; - le décompte des électeurs ayant validé leur vote ; - le nombre de bulletins blancs

Article R2332-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 25

Code de la défense

Les registres mentionnés au présent article sont tenus jour par jour, opération par opération, sans blancs ni ratures.

Article 10

—

Les honoraires de postulation, de consultation, d'assistance, de conseil, de rédaction d'actes juridiques sous seing privé et de plaidoirie sont fixés en accord avec le client.

Article L132-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 19 > 50

Code des assurances

Elle peut également être faite par un acte authentique ou sous seing privé, signé du stipulant et du bénéficiaire, et n'a alors d'effet à l'égard de l'entreprise d'assurance que lorsqu'elle lui est notifiée par écrit.

Article L223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 19 > 51

Code de la mutualité

Elle peut également être faite par un acte authentique ou sous seing privé, signé du stipulant et du bénéficiaire. Elle n'a alors d'effet à l'égard de la mutuelle ou de l'union que lorsqu'elle lui est notifiée par écrit.

Article Annexe

—

N° CALIBRES M/TOL LC/TOL 1 22 Long Blanc 7,00 60 2 315 Blanc 7,00 60 3 8 mm Blanc 7,00 60 4 35 Blanc 8,50 js 14 62 h 13 5 35 R Blanc 8,50 62 6 9 mm PA Blanc

LEGIARTI000050952364

—

-Liste des vins blancs tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué : APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 8

—

sont jaunes ; -des marques temporaires (chantiers) jaunes ; -des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue), qui peuvent être bleues ; -des marques en damiers rouge et blanc

Article Annexe 150-1.II

—

Ni un navire à risque élevé ni un navire à risque faible Tous types 2 Âge du navire Tous types > 12 ans 1 Tous âges 3a Pavillon Listes noire, grise et blanche Noir - Risque très élevé Risque élevé Risque moyen à élevé 2 Blanc

Article 9-1

—

Les bulletins blancs sont considérés comme défavorables à la proposition. La proposition est adoptée si une majorité de bulletins " oui " est constatée.

Article 1

—

département du Var sur une partie du territoire de la commune suivante : Vinon-sur-Verdon ; ― dans le département de Vaucluse sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon, Beaumont-de-Pertuis, Cadenet, Caumont-sur-Durance, Cavaillon, Cheval-Blanc

LEGIARTI000020248528

—

Le blanc est interdit. 5. La tête La tête doit être nue, les couvre-chefs sont interdits. 6. Regard et position de la tête Le sujet doit présenter son visage face à l'objectif. La tête doit être droite. 7.

Article Annexe I

—

volailles........................... 5 Cuisses de grenouilles congelées. 5 Sang animal, plasma et cruor déshydratés............................... 10 Crevettes surgelées ou congelées, décortiquées ou étêtées............ 5 Blanc

Article 54-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 42 > 80

Code général des impôts, annexe IV

mousseux à appellation d'origine contrôlée "Champagne", les vins doux naturels à appellation d'origine contrôlée, ni les boissons fiscalement assimilées au vin (cas prévus aux a et b) ; f) Jaune d'or (Pantone 1225 C) pour le cognac et l'armagnac ; g) Blanc

Article 111 quater G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 70

Code général des impôts, annexe III

doit : 1° Souscrire, préalablement à toute opération, une déclaration d'existence auprès du service des impôts dont dépend le lieu d'abattage ou de traitement du gibier sauvage ; 2° Tenir un registre permettant de dégager, jour par jour, et sans blanc

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

Code de la propriété intellectuelle

Glycine max - Soja ; 3° Plantes à usage de cultures intermédiaires piège à nitrates : a) Sinapis alba - Moutarde blanche ; b) Avena strigosa - Avoine rude ; 4° Plantes protéagineuses : a) Pisum sativum - Pois protéagineux ; b) Lupinus albus - Lupin blanc

Article Annexe II : Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

. - Mycoses des orteils. 30 jours Maladies désignées en C : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement

Article R723-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 79

Code rural (nouveau)

N'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement : 1° Les bulletins blancs ; 2° Les bulletins désignant une liste qui n'a pas été régulièrement publiée ou dont l'irrégularité a été constatée par le juge, ou un candidat tombant sous le coup de

Article 6

—

Matière explosive non détonante ou objet contenant une matière pyrotechnique ou objet contenant à la fois une matière explosible et une composition éclairante, incendiaire, lacrymogène ou fumigène (autre qu'un objet hydroactif ou contenant du phosphore blanc

Article Annexe II

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Domaine d'application La méthode s'applique aux marcs de raisins rouges, rosés et blancs. 3. Documents de référence Adaptation de la méthode OIV-MA-AS 312-01A. 4. Dispositions applicables Les marcs sont pesés puis distillés par méthode directe.

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