Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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327 résultats pour « eclairage »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Installations électriques et éclairage Les installations électriques sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation.
Article Annexe
Elle donne un éclairage pour les années suivantes. 2.1.
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
La connaissance de la combinaison des adverbes pour la modalité B chez un individu apporte un éclairage particulièrement enrichissant dans l'élaboration du plan d'aides et de soins adapté à ses besoins.
Article Annexe 3
Toutes les commandes et tous les indicateurs doivent être pourvus d'un éclairage non éblouissant approprié à toutes les luminosités ambiantes et réglables jusqu'à zéro au moyen d'un dispositif indépendant. 3.
Article TABLEAU A
Eclairage à l’huile pour le compte des particuliers (Entrepreneur d'). Éperonnier pour son compte Epicier pu détail. Éponges (Marchand d') en détail. Équipage (Marchand d’). Étain (Fabricant de fouilles feuille d').
Article Annexe 3
-Luminaires à modules LED pour surfaces commerciales / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-111 (abrogée à compter du 1er avril 2019) -Eclairage LED pour meubles frigorifiques verticaux / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-114 (abrogée à compter
LEGIARTI000048568968
Protocole d'examen (index 258) La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit lumière du jour , chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes
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