Dès lors la preuve n'est pas rapportée qu'il y a eu subrogation de l'aliénation du cheval Quendal de Lojou dans l'achat d'autres chevaux.

Mais son objet social, tel qu'apparaissant dans les statuts, est l'élevage de chevaux.

changement de destination du fonds ne pouvait résulter de la seule modification de la dénomination de propriété ou du seul fait que moins d'un quart de la surface louée était concerné par une activité d'élevage

A..., demande au tribunal d’annuler la décision 18 juillet 2024 par laquelle l’Institut français du cheval et de l’équitation a refusé le dépôt d’un affixe « Mignon » pour son élevage de poneys et chevaux

administratif de Bordeaux, d'une part, d'annuler l'arrêté du 12 novembre 2021 par lequel le maire de Pompignac a rejeté sa demande de permis de construire un bâtiment pour une exploitation agricole d'élevage

Jules Y..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont les deux enfants mineurs de Mme X..., ont constitué, d'une part, la société civile O.M., dont les associés sont tous les membres

- la condition d'urgence est satisfaite dès lors que : o la décision attaquée préjudicie gravement à leur situation financière personnelle ; o ils ne peuvent plus subvenir aux besoins des 40 chevaux

Jules Y..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont Mme Esther Y..., épouse de M.

Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont M.

Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont M.

Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont M.

Jules Y..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont les deux enfants mineurs de Mme X..., ont constitué, d'une part, la société civile O.M., dont les associés sont tous les membres

mars 2010 indiquaient que son fils, Monsieur [Y] [W] entendait reprendre l'exploitation donnée à bail à Monsieur [Z] ; qu'il était précisé que Monsieur [W] avait engagé une formation BPREA élevage

Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, son épouse, Mme Eléonore X..., usufruitière de ses biens, et ses autres héritiers, ont constitué, d'une part, la société civile O.M., dont les associés

communes qui, comme BOESCHEPE, comptent moins de 3 500 habitants, la cour administrative d'appel de Douai a commis une erreur de droit ; Considérant toutefois qu'en jugeant que, eu égard aux activités d'élevage

Vétérinaire Z... a pratiqué une opération de castration sur le poulain "GALUP de BLANCHEVILLE" âgé de trois ans appartenant à la Société Anonyme X... qui exploite à MIRIBEL (Ain) au lieudit "Les Echets" un élevage

Il fait valoir que le véhicule en litige, comportant une partie dédiée au transport de chevaux et une partie dédiée au transport de personnes, a été conçu à usage mixte.

, absence de précision des factures de dépenses, soutiens financiers à l'association Haras Latino) qui ne sont pas constitutifs d'irrégularités ou qui sont matériellement inexacts ; - l'activité d'élevage

[L] [Z] était composé de 18 chevaux comtois et d'une trentaine de bovins, - le maire de la commune d'[Localité 3] a confirmé la date de début de l'exploitation agricole au mois de juin 2011, -aucune

K... et le 12 avril 2017 par la J..., Huissier de justice à [...], que les nuisances, réelles, générées par l'élevage de deux chevaux par les époux A... dans un environnement campagnard n'excèdent en rien