CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

364 résultats pour « erreur dans l'inculpation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

contrats ou accords concernés et apprécie si : -l'absence de justification économique de ces transactions ne constitue pas un indice de détournement d'actifs ou d'actes intentionnels portant atteinte à l'image fidèle des comptes ou de nature à induire en erreur

Article Annexe I

—

Principe des mesures : Mesure de : - tensions et courants continus et alternatifs ; - erreurs de mesure ; - influence de la fréquence ; - influence de la forme d'onde ; - influence de la résistance interne des appareils de mesure ; - résistance ; - puissance

Article 64-1

—

Il dispose en outre d'un délai d'un an pour demander la rectification d'une erreur de droit commise dans la pré-liquidation de la part de pension incombant au régime mahorais.

Article Annexe Ia

—

RÉSULTATS ATTENDUS : • les matériaux choisis sont conformes aux données, • les erreurs et défauts d'approvisionnement au poste de travail sont signalés, • les éléments du patronnage sont conformes à la demande, • l'organisation et la mise en œuvre du

Article Annexe 1

—

La gestion des erreurs et des plaintes ; l'aléa thérapeutique N° 6.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Une des erreurs logiques le plus fréquemment rencontrée et qui est absolument inacceptable consiste à attribuer à un état antérieur des désordres psychiques qui ne sont pas entièrement expliqués par le service (fait survenu par le fait du service ou à

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

tout conçus et construits de manière : -à résister aux contraintes de service et aux influences extérieures normales ; -à ce qu'une défaillance du matériel ou du logiciel du système de commande n'entraîne pas de situation dangereuse ; -à ce que des erreurs

Article 3

—

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles devra être mis en place.

Article 18

—

Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.

LEGIARTI000032916893

—

Si elle détecte des erreurs, manques ou incohérences dans les données transmises par le navire, l'autorité unique envoie un accusé de réception de non-conformité (NAK), qui mentionne le type d'erreur rencontré.

Article Annexe

—

Altimétrie : - principe, calages, erreurs, hystérésis et corrections. 4.3. Phénomènes dangereux pour l'aéronautique en général. 4.3.1. Brumes, brouillards, turbulences, givres : - précautions à prendre. 4.3.2.

Article Annexe IIIb

—

Performances humaines et limites 2 S 9.2 9.3 Psychologie sociale 1 S 9.3 9.4 Facteurs affectant les performances 2 S 9.4 9.5 Environnement physique 1 S 9.5 9.6 Tâches 1 S 9.6 9.7 Communication 2 S 9.7 9.8 Erreur

Article 3

—

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles sera mis en place.

Article Annexe 2

—

maladie grave au patient et/ou à sa famille 328 annonce d'une maladie chronique 329 conduite à tenir devant une demande d'accès à l'information/au dossier médical 330 accompagnement global d'un aidant 331 découverte d'un aléa thérapeutique ou d'une erreur

Article Annexe I

—

Un tel renseignement est indispensable pour éviter les erreurs d'interprétation lorsque l'utilisateur s'écarte des conditions techniques recommandées et surtout lorsqu'il utilise le réactif dans les expériences de fixation-élution tout en respectant ces

Article Annexe I

—

Résultats attendus : R1 - La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreur. R2 - Le classement et le pointage des grumes sont conformes aux données.

Article 3

—

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

informer le patient et son entourage sur son état de santé de façon claire et adaptée, aider à prendre une décision en présentant la balance bénéfices/ risques, travailler en équipe multidisciplinaire, connaître les limites de sa compétence, analyser ses erreurs

Article 3

—

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles sera mis en place.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

aériennes (le cas échéant) De la façon dont elles apparaissent sur l’écran d’un radar, les lignes aériennes (par exemple, les lignes à haute tension) franchissant la voie fluviale peuvent être confondues avec des bâtiments ou donner lieu à d’autres erreurs

Page 17 · 364 résultats

← PrécédentSuivant →