Les deux grues ont été mises en service en mai 2014 et la réception du marché a été prononcée au mois d'août suivant, mais, le 30 décembre 2017, la poutre supportant la crémaillère de la grue EC2 a lâché

janvier 1990 par laquelle ladite cour a rejeté ses conclusions tendant à ce que l'Etat soit déclaré intégralement responsable des dommages causés à son exploitation agricole par des concentrations de grues

du CHSCT, l'autorité, la compétence et les moyens nécessaires pour accomplir sa mission " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 1er avril 1998, un camion-grue

Cédric X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2016 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Caraibe Greement, société à responsabilité

» (dont la grue est démontée le 21 février 2014) de début novembre au 14 mars 2014 (avec remplacement, pendant ses absences pour formation de février 2014, par Monsieur F...

X... a commandé une grue d'occasion auprès de la société Grove (le vendeur), financée par un crédit-bail, consenti par la société Lorequip bail, aux droits de laquelle est venue la société Banque populaire

Y..., salarié de la société Blanc et Z..., a été grièvement blessé par une grue dont la flèche s'est détachée du mât ; Attendu que, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur, l'arrêt confirmatif

X..., engagé par la société Toulouse intérim et mis à la disposition de la société CGEM en qualité de grutier, a été victime d'un accident du travail ; qu'alors qu'il montait à l'échelle d'une grue sur

ont eu lieu de janvier 2017 à mai 2018 ont eu un impact important sur l'exploitation de son restaurant, situé à proximité immédiate de cet ouvrage, en particulier lors des périodes de présence de la grue

demandes sur ce fondement ; Le cas échéant et dans l'hypothèse où la Cour estimerait qu'il y a lieu de prononcer la résolution de la vente de dire et juger qu'en contrepartie de la restitution de la grue

La SCI La Deffaye et la SCI La Double Grue y ont participé.

Les deux grues ont été mises en service en mai 2014, mais, le 30 décembre 2017, la poutre supportant la crémaillère de la grue EC2 a lâché, conduisant à son arrêt et également à celui de la grue EC1, sur

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société Manutention levage grues

à celle-ci par l'intermédiaire de la CNM ; qu'un litige est survenu entre la société RE-ME-FER et la CNM sur le point de savoir laquelle des deux sociétés devrait supporter les frais de location des grues

détenue par la société ECBR ; 1° ALORS QUE nul ne peut se contredire au détriment d'autrui ; qu'en accueillant la demande en revendication de la grue par la société ATM, sans rechercher, comme elle

ETABLISSEMENTS FOURES, CHARGES DE L'EDIFICATION DE CONSTRUCTIONS SUR UN CHANTIER, ONT COMMANDE A LA SOCIETE DES TRANSPORTS ROUXEL L'EXECUTION, A PARTIR DU 16 MAI 1967, DE CERTAINS TRAVAUX AU MOYEN D'UNE GRUE

L'ACCIDENT SURVENU LE 13 MARS 1965 A SON SALARIE VIE, BRULE AU BRAS PAR ELECTROCUTION AU COURS DU DEPLACEMENT D'UNE GRUE DONT LA FLECHE ETAIT ENTREE EN CONTACT AVEC UNE LIGNE SOUS TENSION ELECTRIQUE DE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 28 NOVEMBRE 1975, L'ENTREPRISE COUCHET A ENVOYE SUR UN CHANTIER DE LA SOCIETE Y..., ET A SA DEMANDE, UNE GRUE MANUTENTION AVEC SON CHAUFFEUR M Z...