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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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411 résultats pour « hôtels et restaurants »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ia

—

de plus en plus exigeante, notamment dans les domaines de l'hygiène, de la santé et de la sécurité, • une évolution du comportement du consommateur, mieux informé, plus exigeant et à la recherche d'une relation personnalisée avec le personnel de restaurant

Article 1

—

Secrétaire médical(e) 324t 5 ans Ecole Vidal - Vidal formation IV Encadrant technique d'activités d'insertion par l'économique 332t 5 ans Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) IV Agent d'exploitation en hôtellerie-restauration

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

le transport des personnes comportant un minimum de sept places assises, reprises au paragraphe ci-dessus (n° Ex 87-02 Ex A) est subordonnée à l'affectation exclusive de ces véhicules au service de la clientèle et limitée en outre à un véhicule par hôtel

Article ANNEXE 2

—

d'affaires avec une ou des entreprises du secteur de l'organisation de foires, d'évènements publics ou privés, de salons ou séminaires professionnels ou de congrès 93 Prestation de services spécialisés dans l'aménagement et l'agencement des stands, hôtels

Article Annexe 3

—

copropriété : * Adresse des travaux : Complément d'adresse : * Code postal : * Ville : * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case à cocher) : □ Bureaux □ Hôtellerie

Article ANNEXE

—

d'un ascendant en cas de décès de l'assuré volontaire ou d'un ayant droit ; 10° Participation aux frais de transport international du corps, lors du décès de l'assuré volontaire ou d'un ayant droit ; 11° Participation aux frais de séjour dans les hôtels

Article Annexe 3

—

structuration des classes de l'étiquette énergie est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kWhep/ m ². an) A B C D E F G ii) Bâtiments à occupation continue (par exemple : hôpitaux, hôtels

Article 1

—

II Concierge international de grand hôtel. 334p 5 ans Institut de conciergerie internationale. ― Association Ferdinand Gillet.

Article 2-4

—

la Loire (42) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024 puis du 4 septembre au 7 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la métropole Saint-Etienne Métropole, situé place Jean-Jaurès, 42000 Saint-Etienne, à l'exclusion des terrasses des cafés et restaurants

Article Annexe

—

Le comédien peut également être engagé par des employeurs dits occasionnels, c'est-à-dire des employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle vivant et qui relèvent alors du champ du Guso (cafés, hôtels, restaurants, bibliothèques, particuliers

Article Annexe VIII

—

Hôtel 2 étoiles (partie nuit) 2.1.

Article 1

—

supérieure d'informatique (SUPINFO Paris) I Responsable en management et marketing des industries de la santé 331n 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS) - Institut de management des industries de la santé (IMIS) I Manager en hôtellerie

Article ANNEXE II

—

SECTION HÔTELLERIE-RESTAURATION Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1). B. - Epreuve d'admission Exploitation pédagogique pratique dans l'option choisie.

Article 1

—

III Assistant manager tourisme hôtellerie restauration 334 p 5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Informatique, traitement de l'information, réseau de transmission des données. 33 Services aux personnes 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales. 331 Santé. 332 Travail social. 333 Enseignement formation. 334 Accueil, hôtellerie

Article Annexe II

—

Section hôtellerie-restauration A. - Epreuve d'admissibilité Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).

Article Annexe III

—

Les salles de spectacle, les bureaux paysagers, les salles de restaurant ne sont pas considérés comme y appartenant.

Article Annexe III

—

Les salles de spectacle, les bureaux paysagers, les salles de restaurant ne sont pas considérés comme y appartenant.

Article Annexe unique

—

, parcs et jardins si présents X 2 X X X X X 1.2 Espace d'accueil Espaces communs 7 Surface globalisée des espaces communs comprenant réception, salles et salons d'animation adultes et enfants distincts de la salle de restaurant

LEGIARTI000050802675

—

Manutention non portuaire 52.29A Messagerie, fret express 52.29B Affrètement et organisation des transports 53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel 53.20Z Autres activités de poste et de courrier 55.10Z Hôtels

Page 17 · 411 résultats

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