de façon intempestive selon Daniel X..., le signal sonore équipant leur véhicule -, on pense encore à la fausseté évidente - et qui résulte de suppositions de la part de Daniel X... ou du procès d'intention

The domestic courts found that it had been the applicant’s intention that his insults reach the prosecutor R.P. 24.

Alors même qu'il a suivi des cours de français, il ne justifie d'aucune insertion sociale ou professionnelle.

Before the court the applicant reiterated that her intention had not been to offend or to spark revolt.

The analysis of its content and form led to the conclusion that the applicant had acted with the firm intention of insulting the Regional Court as a judicial authority.

C nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité, l'intéressé souffrant de diabète de type 2 insulino-dépendant et de la

]; [and] consultations about the insulin dosage regimen take place.

and insult.

At about 11.30 p.m. they went to Mr N.’s place as Mr N., who is a diabetic, needed an insulin injection. After that they took a taxi to the applicant’s place. 8.

A..., âgé de 38 ans à la date de l’arrêté litigieux, souffre depuis une vingtaine d’années de diabète de type I insulino-requérant pour lequel il présente une insulino-résistance sévère qui nécessite un

A..., âgé de 38 ans à la date de l’arrêté litigieux, souffre depuis une vingtaine d’années de diabète de type I insulino-requérant pour lequel il présente une insulino-résistance sévère qui nécessite un

A souffre d'un diabète insulino-dépendant pour lequel il doit suivre un traitement par insuline. Si M.

B produit un jugement n° 2114769 du 19 novembre 2021 du tribunal administratif de Paris, relatif à l'indisponibilité d'une pompe à insuline en Algérie, le requérant ne démontre pas, en tout état de cause

Sur les conclusions aux fins d'injonction sous astreinte : 8.

B soutient qu'il présente depuis 2016 un diabète insulino-dépendant, une thyroïde multi hétéronodulaire, une hépatite B chronique pour lesquels il bénéficie d'une prise en charge médicale qui n'est pas

personnel médical, mais surtout les éventuelles femmes venues subir une telle intervention ou effectuer un acte préalable, les prévenus avaient de fait, par l'effet psychologique créé par leur présence insolite

des demandes présentées par la société SANOFI AVENTIS contre la société NOVO NORDISK ; AUX MOTIFS QUE la société SANOFI AVENTIS commercialise dans le domaine du diabète un médicament, le LANTUS, insuline

commune des parties ; qu'en l'espèce, l'intention commune des parties telle qu'elle ressort de l'analyse des clauses insérées dans les contrats de travail de 1986 et 1988, était d'interdire au salarié

Elle produit également la fiche du Vidal de la spécialité Abasaglar, insuline d’action lente.

    On 14 February 2005 the court convicted the applicants of insult.