1977 ; Considérant qu'à la clôture de son exercice arrêté le 31 août 1973, la société anonyme X... qui exploite à Y... une entreprise de fabrication et de vente en gros de bijouterie et de petite joaillerie

A LAQUELLE CETTE ACTIVITE EST ASSUJETTIE ; QUE, D'AUTRE PART, LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 532 DU CODE GENERAL DES IMPOTS AUX TERMES DUQUEL SONT DISPENSES DU DROIT DE GARANTIE LES OUVRAGES DE JOAILLERIE

Les lieux sont destinés à la « vente de tous objets d'antiquité, curiosités, objets d'art et articles d'orfèvrerie en métal genre anglais à l'exclusion de tout article de bijouterie, joaillerie à moins

ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie

. – Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d’impôt sont : (…) / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l’horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l’orfèvrerie, de la lunetterie

. – Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d’impôt sont : (…) / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l’horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l’orfèvrerie, de la lunetterie

embauchée par la Société GM IMPORT en qualité de manutentionnaire coefficient 118, selon contrat à durée indéterminée conclu le 10 janvier 2000 dans le cadre de la convention collective de la bijouterie joaillerie

pourvoi n° 04-16.862), qu'à l'occasion d'une exposition qu'elle organisait, la société de bijouterie Sedeg a reçu en dépôt des bijoux confiés par la société Hamard Vitau, fabricant et négociant en joaillerie

Hamard-Vitau (Abysse) " de Paris (75009) avait obtenu, le 28 avril 2022, une autorisation de travail à son profit du ministre de l'intérieur en vue d'exercer le métier de polisseur en bijouterie ou joaillerie

En outre, les requérants, qui déclarent avoir travaillé en Arménie en qualité de joailler et de professeure de comptabilité et d'audit dans une université agricole, ne justifient en France ni d'un logement

le préfet de la Seine-Saint-Denis a estimé que l'intéressée, qui s'est inscrite en dernier lieu à une formation de langue française après avoir suivi un cursus dans le domaine de la mode et de la joaillerie

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour le sieur X... , joaillier-orfèvre, demeurant ... , ladite requête et ledit mémoire enregistrés au Secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat

Guy X..., joaillier diamantaire, a déposé auprès de l'OMPI le 6 août 2003, le modèle n° DM/064 508 d'une montre qu'il a créé sous la dénomination "Time Square Convex" et a cédé ses droits à la société

C... a été autorisé à exercer dans les lieux sa profession de joaillier ; qu'il a cessé son activité en 1974 et s'est fait radier du répertoire des métiers ; que les époux A... ont donné congé aux époux

Les lieux sont contractuellement destinés à l’activité de « Commerce de bijouterie, orfèvrerie, joaillerie et horlogerie, bijoux fantaisie, accessoires de mode et petite maroquinerie ».

FAITS Après avoir travaillé pour la société [F] [I] comme modéliste et dessinatrice de 1919 à 1932, [M] [Z], créatrice de bijoux, a été embauchée en 1932 au sein de la société [C] [D], maison de joaillerie

A... était, jusqu’à son départ en retraite en 2009, le dirigeant d’une société exploitant un commerce de bijouterie-joaillerie à Roubaix (Nord). M.

observations ou des requêtes présentées par le contribuable après l'achèvement des opérations de vérification" ; Considérant que la vérification de comptabilité dont l'entrepriseindividuelle de bijouterie-joaillerie