COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : J 23-12.727 Demandeur : la société Condor Défendeur : la société Maréchal Juin Requête n° : 1144/25 Ordonnance n° : 90389

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI 290 cours du Maréchal Galliéni est rejetée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Marchal, société à responsabilité

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

, représentée par ses cogérants, dont les sièges sociaux sont au 30 rue de Thionville à Lille (59000) ; la SCI 30 RUE DE THIONVILLE et la SCP MARCHAL-MARCHAL-MAS-COLLINET demandent au Conseil d'État :

DE LA RESIDENCE PARC MAUNOURY SIS 73 AVENUE DU MARECHAL MAUNOURY 28000 CHARTRES, domiciliée : chez SON SYNDIC CITYA CHARTRES LP GESTION, dont le siège social est sis 1 boulevard Chasles - 28000 CHARTRES

JUGEMENT DU 10 MARS 1976 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE ANNULANT L'ARRETE DU MAIRE DE LA COMMUNE DU LAVANDOU DU 5 JUIN 1971 AUTORISANT LA CIRCULATION DES VEHICULES SUR LA PARTIE OUEST DU BOULEVARD MARECHAL

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LE MARECHAL" DONT LE SIEGE EST ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière MARECHAL EXELMANS, dont le siège social est à Paris (2ème), ..., prise

Noël X..., qui n'avaient pu obtenir du syndicat des copropriétaires des immeubles 8, rue Gabriel Péri et 13, avenue Maréchal Sébastiani à Bastia (le syndicat), le paiement des dommages-intérêts auxquels

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est un ressortissant bangladais né le 1er mars 1997.

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 22/05921 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 14 Février 2024 Appelants : Monsieur [D] [L], représenté par Me Françoise MARECHAL-THIEULLENT

Y..., lui-même en examen à propos des mêmes faits, a assigné la société Editions Maréchal-Le Canard enchaîné, responsable de la publication, pour atteinte à la présomption d'innocence à son endroit ;

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2014, la société garage marechal automobile, représentée par le cabinet fidal siege (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer

ARRET DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : SCI TRAVELLER prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège 7 Avenue Maréchal

Leclerc, cette somme n'est autre qu'un remboursement de frais de notaire ainsi que d'une facture d'un montant de 2 000 euros payée par la SCI Marechal Leclerc le 3 septembre 2014 et d'une autre d'un montant

MARICHAL LOGISTICS.