unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

ne peut être accueilli ; Mais sur le moyen unique, pris en sa seconde branche du pourvoi formé par M.

Z..., B... et à Mlles Farida et Assia A... de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que par un jugement du tribunal de commerce de Paris, M.

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 avril 1988), qu'ayant constaté

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en sa deuxième branche 6.

Selon le second, la procédure est orale.

n'est pas fondé ; Et sur le second moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que la société Locametz fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un contrat synallagmatique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société d'Arcy Masius Benton

Y..., demeurant ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

n'est fondé en aucune de ses branches ; Et sur le second moyen, pris en ses cinq branches du même pourvoi : Attendu que la société ETE reproche encore à l'arrêt d'avoir dit que la société GEG ne

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que M. et Mme Y...

[I], entraîneur ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

X... fait grief à cette décision d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a privé son arrêt de motifs et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; et alors, au surplus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, par requête du 16 août 1991,

n'est pas fondé ; Et sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en ses trois branches : Attendu que la société Sodeva fait grief à l'arrêt de ne pas avoir retenu dans le décompte des sommes dues

unique, pris en ses trois branches du pourvoi n° J 89-19.937 : Attendu que la société Bertin fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à restituer à la société Bail équipement les acomptes perçus sur

617 du nouveau code de procédure civile, la qualité de dirigeant de fait de M.

Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué