CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372644cd5801467742439d

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

Source officielle

Page 18 sur 806

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2857

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Alexandre Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Jean-Luc Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8463

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Alexandre X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201112

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat des sociétés Alliando et Laboratoire Agecom, et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur les pourvois formés par : - A...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c068df3795388ea9ae0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

IBRIK, représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03, assistée de Me Alexandre MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a3

Appel

12 février 2007

12 février 2007

Arrêt n NoRG : S06 0352 Affaire : Alexandre X... c / S.A.R.L. ALPHA CONTROL S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00690

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[V], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Novelty France, et l'avis de Mme Guinamant, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 octobre 2022 où étaient présentes Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103b

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Alexandre X... né le 16 Septembre 1966 à Marseille (13000) ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Marie-Christine MARIETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Raphael Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac12

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

APPELANT Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d4a

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Barberot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'Union départementale

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400e7b

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

686c0b5bdd7001754d61a3db

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 24/08005 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOSP Madame [B] [W] Représentant : Me Alexandre kedia COULIBALY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/02350 AFFAIRE : Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e78a

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

D C/ Alexandre Y... ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007768040

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de Mme X... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son fils Alexandre, de la S.C.P.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ecf3cdc6046d47f635d4

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La minute a été signée par Mme Jacqueline ARVISET Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARL ALEXANDRE INVEST [Adresse

Source officielle