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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b989

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

G20- et autres Grosse délivrée à : TOUBOUL SIDER MAGNAN LIBERAS BLANC ERMENEUX JAUFFRES COHEN réf J. l. g.

Source officielle

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CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000029851707

Admin. suprême

5 décembre 2014

5 décembre 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la commune de Scionzier et à la SCP Didier, Pinet,

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66182f3e4e82250580d24f4e

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

(nom commercial : LE MOUTON BLANC), société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 825 223 944 dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

A. " IARD, venant aux droits de la WINTERTHUR, immatriculée au RCS du MANS sous le No : 440 048 882, sise 10 Boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37f

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

17bis place des Reflets LA DEFENSE 2 92400 COURBEVOIE non comparant (défaillant) SARL INCATICA Villa Xumenia VILLEFRANQUE 64990 ST PIERRE D'IRUBE non comparant SMABTP Rue Théodore Blanc

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64364d7329c3df04f589a637

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [M] [K] né le 06 Mai 1978 à [Localité 5] (59) demeurant [Adresse 4] [Localité 1] Représenté à l'audience par Me Florinda BLANCHIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639400ec3936ac10a09f4d

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

Cour : jugement rendu le 07 Octobre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de Créteil - Section Encadrement - RG n° 07/00101 APPELANT Monsieur [Z] [P] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653b5858502b828318c4e1ae

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Monsieur [N] [D] né le 01 Octobre 1946 à [Localité 7] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] (UNITED KINGDOM) représenté par Me Wilfried BIGENWALD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Manuel BV..., demeurant ... à Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), 165°/ de M. Monteiro AX... de Jésus, demeurant ... (Val-de-Marne), 166°/ de M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686eb44072b5e5e648cb0b8d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MMA IARD ès qualité d’assureur de la société FDA 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par Maître Guillaume AKSIL de la SELARL LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

602260892bb95425ff3b452a

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c834

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Alexandre MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Mademoiselle Caroline N...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f8af4bb5ff6e72c96124a4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

1re Chambre C

6036ab622f49344ce3f9b210

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Date naissance 1] 1929 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b0

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Représentée par Maître GERENTON Alexandra de la SCP LAFON-PORTES, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 007853 du 19/ 06/ 2013 accordée par le bureau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1207DEC002483794

Admin. suprême

7 décembre 1994

7 décembre 1994

#xa0;       de la requête No 24837/94                     présentée par Alexandre

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b25cc6841330de4710d

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Jugement rendu le 30 Juin 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de POISSY N° Section : C N° RG : 15/00498 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Arnaud BLANC

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-158176

Admin. suprême

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Le lendemain, il fut transféré à la prison d’ Alessandria .

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35451b02779572a1fbb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

75005 PARIS Monsieur [P] [Z] 10 rue des Feuillantines 75005 PARIS Monsieur [H] [C] 7 Boulevard de Strasbourg 34000 MONTPELLIER Monsieur [R] 1 Square Bolivar 75019 PARIS représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163b7fab88d7e4ae5cfe378

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

légal ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien PROUST, avocat au barreau de Paris, toque J 025 substituant Me Alexandra

Source officielle