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1 831 résultats pour « Amalvy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

67f988eb0ea89248182af6dd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TERRENA, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat Me Amaury EMERIAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 04 AVRIL 2025 DOSSIER N° : N°

Source officielle

Page 18 sur 92

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CC

civ3

61372180cd580146773f44f9

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Marthe, née Z..., demeurant ensemble à Montfort l'Amaury (Yvelines), route de Bardelle Mere, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773eff20

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Jean-Pierre X..., demeurant ... (10e), 2°) de Mme Amalia Z..., épouse X..., demeurant ... (10e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1989, où étaient présents :

Source officielle
CC

civ2

613721c8cd580146773f7449

Cassation

14 décembre 1992

14 décembre 1992

Amaury Y..., 2°/ de Mme Isabelle Y..., demeurant tous deux ... (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, un moyen unique de cassation.

Source officielle
CC

civ3

613723d1cd5801467740e8d0

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de Mme Michèle Z..., veuve X..., demeurant 39, André Y..., 78490 Montfort l'Amaury

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61286

Cassation

1 septembre 2022

1 septembre 2022

à Mme [O] [J] divorcée [B], domiciliée [Adresse 8], 5°/ à la société Action Logement Services, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de l'Association Amallia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f86832d7e432441d85bf4c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

enregistré sous le n° 2023009013 Société TWOTHINGS FRANCE anciennement dénommée GOETZPARTNERS CORPORATE FINANCE, représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Amaury

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfd6b01eea4cf01a40b5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cédric KLEIN Me Amaury MADELIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06607 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2S5C N

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503714_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

de suspendre l'exécution de la décision du 28 août 2025 par laquelle la commission de l'académie de Montpellier a rejeté leur recours administratif préalable obligatoire exercé au profit de l'enfant Amaliya

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230136

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

l'équipement de la maison de 5 290 m², deux moyennes surfaces spécialisées dans l'équipement de la personne de 3 510 m² et une moyenne surface de 1 700 m², spécialisée dans la culture et les loisirs, à Amilly

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:299

CJUE

23 avril 2020

23 avril 2020

#Előzetes döntéshozatal – A munkavállalók szabad mozgása – Az EUMSZ 45. cikk (1) bekezdése – Díjazás – Díjazási rendszer fizetési fokozatába való besorolás – Olyan díjazási rendszer, amely a magasabb díjazást

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TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda2a9d5adc26061fd37

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

AMAL dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE : La SCI AMAL est copropriétaire des lots 5 et 22 de l’ensemble

Source officielle
CC

civ3

60794c949ba5988459c46253

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

que la Caisse mutuelle de réassurance agricole du Finistère et des Côtes-du-Nord, aux droits de laquelle se trouve la société civile immobilière des Assurances mutuelles agricoles de Landerneau (SCI AMAL

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-195058

Admin. suprême

9 juillet 2019

9 juillet 2019

  Yeraz Ohanyan, their children Kamo, Kristine, Tamara, Syuzanna and Ruzanna and the first applicant’s mother, Ms Amalya Ohanyan.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02081

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

il est également justifié d'entretiens réguliers entre la direction et Madame X..., d'une proposition de mutation temporaire à l'agence de Chambéry dans l'attente du déménagement de l'entreprise à Amancy

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d9532bcdc6046d47cecb8e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Minute : 26/06 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DE LIBERTÉS N° RG 26/00206 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GUXM Ordonnance du 09 Avril 2026 Madame Amal DHRISS

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0cb163cdc6046d473a2033

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DE LIBERTÉS N° RG 26/00289 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GVZR Ordonnance du 19 Mai 2026 Madame Amal DHRISS, juge en charge

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:300

CJUE

24 mai 2005

24 mai 2005

Zöldségvetőmag forgalmazása - 2. cikk - 92/33/EGK irányelv - Vetőmagokon kívüli zöldségszaporító és -ültetési anyagok forgalmazása - II. melléklet - Zöldségfajok közös fajtajegyzéke - Nemzeti szabályozás, amely

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58b20

Cassation

14 février 1983

14 février 1983

FRANCINE AMAURY, QUI S'AJOUTENT A CELLES QU'IL LUI A DEJA TRANSFEREES : 400 LE 27 SEPTEMBRE 1973 ET 350 LE 28 SEPTEMBRE 1974 - LE CONSEIL DONNE A L'UNANIMITE SON ACCORD ; QUE FRANCINE X...

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CC

civ1

60794b609ba5988459c42ce6

Cassation

20 avril 1983

20 avril 1983

TERMES D'UN JUGEMENT SUPPLETIF D'ACTE DE NAISSANCE, RENDU LE 29 OCTOBRE 1957, PAR LE JUGE DE PAIX DE MORONDAVA (MADAGASCAR), MME RAMBABAY EST NEE A MORONDAVA, EN 1918, DE DAYARDJEE DJEVA ET DE MANIBAY AMARSY

Source officielle