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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137210ecd580146773f0a37

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

André, Maurice Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 30

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee69f

Cassation

30 juin 1988

30 juin 1988

André, demeurant à Paris (18ème), ..., 4°/ de Monsieur D... Rudolf, demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 5°/ de Monsieur B...

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eeded

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gérard, Michel Z..., gérant de société, 2°/ Madame Andrée, Yvonne, Jeanne Y...,

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eef5b

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André G., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour d'appel de Colmar

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. A

613720eccd580146773ef812

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

André A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

J E E J d d Donne défautc/Mme X

6137211acd580146773f1004

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes

Source officielle
CC

civ2

6137211acd580146773f100a

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Gérard Y..., demeurant à Saint-André de Messei, Messei (Orne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ1

61372127cd580146773f169d

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Claude, Bernard, André Y..., demeurant à Trun (Orne), Place de la République n° 38, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la 1ere chambre de la cour d'appel de Caen, au profit de : 1

Source officielle
CC

civ2

6137212acd580146773f1864

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

(Haute-Garonne), représentée par son liquidateur, Monsieur André C..., domicilié ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. B

613721c3cd580146773f6ff6

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

André B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62f6

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Pierre, André X..., demeurant à Asco (Haute-Corse), 2°) de Mme Marie, Dominique X..., demeurant à Asco (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f77c9

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

André U..., demeurant ... (Haute-Savoie), 8°/ M. José XC... XL..., demeurant ... au Livron, Annemasse (Haute-Savoie), 9°/ M. Serge I..., demeurant ... à Moutiers (Savoie), 10°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137220acd580146773f9bea

Cassation

20 janvier 1994

20 janvier 1994

Guillaume, à Saint-Bonnet-de-Joux (Saône-et-Loire), 14 ) de Mme Sylvie L..., demeurant résidence en Vésignot, Rully, à Chagny (Saône-et-Loire), 15 ) de M.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Michel ZK..., demeurant Le Bontet à La Tour du Pin (Isère), 101°) Mme Annick ZL...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f1

Appel

3 février 2014

3 février 2014

APPELANT Monsieur André X... ... ... 97100 BASSE-TERRE Comparant en personne INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel de Ville B.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007894933

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Bonnot, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de M. André X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372156cd580146773f2ee0

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

André Y..., retraité, demeurant à Espalion (Aveyron), ..., en cassation de deux arrêts rendus les 26 avril 1988 et 20 mars 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre section C) au profit :

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

6137214ecd580146773f2aca

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

André Y..., demeurant ... (Loiret), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°) M.

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773efffe

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

(Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1988, par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Isidore D..., 2°/ de Madame Marie, Andrée

Source officielle
CC

civ2

61372105cd580146773f0513

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Auxerre (Yonne), ..., en cassation d'un

Source officielle

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