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816 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Antoine F... , ses fille et fils, doivent être rejetées.

Source officielle
CC

civ3

613720f3cd580146773efbc7

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2ème section), au profit de la société anonyme SEMNE VAL D'YERRES, dont le siège social est à Boussy-Saint-Antoine

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474396.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710927786aac563f275b6

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Par exploits d'huissier délivrés les 23 et 29 avril 2014, M. et Mme [R]-[Y] ont fait assigner la société Gourdin-Samy-Ropers, M. [G] et M. [I] devant le tribunal de grande instance de Rouen.

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e7a5

Cassation

2 décembre 1970

2 décembre 1970

(ANTOINE), 3° Z... (HENRY), 4° A... (JEAN), 5° B... (ANDRE), 6° C... (DANIEL), 7° D... (ROGER), 8° E... (ROGER), 9° F... (ROGER), 10° G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d13

Appel

5 juillet 2006

5 juillet 2006

DU 05 Juillet 2006 N.R/S.B Bernard Antoine X..., Nancy Yvette Y... épouse X... C/Laurent Yves Z... Séverine A... épouse Z...

Source officielle
CC

civ2

613722ebcd580146774032f1

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Roger D..., 5°/ de Mme Renée F..., épouse D..., domiciliés tous trois ruelle Saint-Antoine à Villers-Cotterets, 02600 Oigny-en-Valois, 6°/ de Mme Michèle Q..., épouse Y..., 7°/ de M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490435.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc6e

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

-B..., la société ACM et tous occupants de leur fait à délaisser la Cour litigieuse après avoir fait démolir à leurs frais tous les ouvrages réalisés par l'occupant et remis les lieux en leur état d'avant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bf8

Appel

4 juin 1998

4 juin 1998

banque OBC à l'encontre de Messieurs X... et Y..., pris l'un et l'autre en tant que cautions de la société COOP ASSISTANCE, statué en les termes suivants : " Condamne Messieurs Christian X... et Antoine

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474589.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

la mise en œuvre lorsqu'un détenu en fait la demande. 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d0

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle
CC

comm

613720dccd580146773eeff0

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

(Hauts-de-Seine), ..., et le siège social à Puteaux (Hauts-de-Seine) La Défense, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1986 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°) Monsieur Antoine

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008225309

Admin. suprême

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Roger X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200510_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Partie perdante dans l'instance, la société Navy Roby ne peut qu'être déboutée de ses conclusions présentées sur le même fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec12

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Stéphane Roger X...

Source officielle
CC

soc

6137208dcd580146773eb845

Cassation

16 juin 1988

16 juin 1988

(Pyrénées-Orientales), 10°/ Monsieur Antoine J..., demeurant HLM Vernet à Salanque, Perpignan (Pyrénées-Orientales), 11°/ Monsieur Alberto G..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea20

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

A défaut nous considérerons que vous faites toujours partie des effectifs de la société. ".

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:487007.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 février 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eec

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

B..., et Antonio D...

Source officielle

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