D... , responsable du département prestations et services, et par Mme E..., responsable du pôle PN, qui l'ont informée de son affectation prochaine, à mi-temps, à l'activité d'archivage en remplacement

d'une astreinte ne nécessitait aucune réédition de bulletins de paie ; qu'en réduisant cependant le montant de l'astreinte de 57 500 euros à la somme de 5 000 euros au prétexte que les modalités d'archivage

Il apparaît, par ailleurs, que l’interdiction lui a été faite de communiquer avec les agents du greffe lors de la mission d’archivage qui lui a finalement été confiée à compter du 16 décembre 2020.

d’intérêt général à l’article litigieux, lequel ne contribuait que de façon statistique à un débat général sur la sécurité routière. b) La notoriété de la personne visée et l’objet de l’article – L’archivage

[Cadastre 3] Par acte du 26 janvier 2026, le commandement de payer valant saisie a été publié sur le fichier immobilier tenu par le service de la publicité foncière du Val-de-Marne sous le numéro d'archivage

attestation était facilement vérifiable et que, dans un rapport sur la communauté ahmadie, le bureau du CGRA lui-même avait reconnu que cette communauté disposait d’un mécanisme de recensement et d’archivage

autorités roumaines pour qu’elles adoptent rapidement les réformes législatives nécessaires afin de répondre aux critiques formulées par la Cour dans son arrêt sur le système roumain de collecte et d’archivage

La convention d'instruction prévoit notamment les conditions et délais de transmission des dossiers, les obligations réciproques des parties en matière de classement, d'archivage des dossiers et d'établissement

La Haute Cour jugea dans son arrêt précité que l’accès à l’intégralité des enregistrements n’était pas requis par les dispositions procédurales relatives à la l’archivage des conversations et que la contre

lieu de culte et de formations spirituelles et qu'il est irréaliste de vouloir faire libérer en 48 heures de tels locaux équipés de matériels et d'installations spécifiques, sans compter les espaces d'archivage

La défenderesse s'oppose à cette demande en exposant qu'elle a eu des difficultés à obtenir cette pièce ancienne, et que la société Abeille IARD & Santé ne peut ignorer ces difficultés liées à l'archivage

Cependant, la préfète de l’Essonne produit la documentation de fonctionnement de la plateforme « demarches-simplifiees.fr » et, en particulier les règles d’archivage et de suppression des dossiers desquelles

Dans une réponse, en date du 20 avril 2023, le service des archives départementales a indiqué qu’aucun projet d’archivage n’ayant été mis en place, ces documents n’existaient pas.

l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ses dispositions relatives à l'irrecevabilité des demandes d'indemnisation afférentes au droit de présentation, au préjudice tiré des frais d'archivage

de travail au sein de la prison des Baumettes depuis 2015. 10) la charte informatique de l'APHM et en particulier celle en vigueur au sein de la prison des Baumettes pour l'ensemble des personnels (archivage

(...) 2° Les locaux (...) appartenant aux fondations et aux associations, reconnues d'utilité publique, dans lesquels elles exercent leur activité, ainsi que les locaux spécialement aménagés pour l'archivage

surfaces de stationnement appartenant aux fondations et aux associations, reconnues d'utilité publique, dans lesquels elles exercent leur activité, ainsi que les locaux spécialement aménagés pour l'archivage

taxe : / (...) 2° Les locaux appartenant aux fondations et aux associations, reconnues d'utilité publique, dans lesquels elles exercent leur activité, ainsi que les locaux spécialement aménagés pour l'archivage