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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69d52076cdc6046d4769045f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d524efcdc6046d4769536a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5a96bcdc6046d47767041

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le vice-procureur de la République a été avisé des dates d'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2600073_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Armand, premier conseiller, pour statuer par ordonnance en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3747dcdc6046d4715fd30

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Attendu que le Ministère Public a été avisé conformément à la loi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

696768efcdc6046d473e141b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ENDY BEAUTY, représentée par Me Armand TEADJIO DONGMO, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Intimées : Madame [R] [V], représentée par Me Mustapha ADOUANE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0702

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92734

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

LONDRES-ROYAUME UNI non comparant ayant pour avocat Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e2

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Julien Y... ... 20226 BELGODERE ayant pour avocat Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO SA MATMUT prise en la personne de son représentant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00165_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En deuxième lieu, il résulte de ce qui précède que la société Arman Innovations, dont les décisions stratégiques étaient adoptées par M. A...

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

695d5e0d75782d5f06fffa06

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 05 janvier 2026.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6978d3b3cdc6046d47e02786

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PSYCHIATRIQUES : Madame [D] [V] Née le 06 Novembre 1980 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente assistée de Me Sengul DINLER-ARMAND

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a2a8186b28f3ce99faac7d

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[Adresse 5] [Localité 3] c/ [E] [U] épouse [S], [W] [J] épouse [H], [V] [I] Expédition délivrée à Me Armand ANAVE à Mme [E] [U] épouse [S] à Mme [W] [J] épouse [H] à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6867639ba9510a2e90cf25aa

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MGE CONSTRUCTIONS Représentée par Me Esmé BONI, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 05/25 (Postulant) Representée par Armand MBARGA, avocat du barreau de LILLE (Plaidant) INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20203446

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

Elle émet donc, sous cette double réserve, un avis favorable.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2204896_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Armand, premier conseiller, - M. Cotraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023. Le rapporteur, Signé : G.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c857cdc6046d474d71f9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

L'administrateur, le mandataire judiciaire et le vice-procureur de la République ont été avisés de la date de l'audience.

Source officielle
CC

comm

61372264cd580146773fc934

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Lassalle, Tricot, Badi, Armand Prevost, conseillers, M. le Dauphin, conseiller référendaire, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018573302

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

Armand A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2305081_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

A ce titre, il doit être avisé, avant d'être entendu pour la première fois, qu'il dispose de ce droit pour l'ensemble de la procédure disciplinaire.

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf5d

Cassation

19 février 1990

19 février 1990

Armand, - Y...

Source officielle

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