CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207655_20230419
19 avril 2023
Le désistement de la requête de la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155434
7 avril 2010
et de Mme A ; 2°) de mettre à la charge de la SCI Sazar Barbier le versement d'une somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d292
21 septembre 2009
ENTREPRISE BARBIER ET CIE 12 rue de l'Industrie-B. P. 2055 Z.
civ2
607943349ba5988459c41940
5 mai 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATAQUE, QUI A, NOTAMMENT, CONDAMNE LA SOCIETE NAVALLON A PAYER UNE CERTAINE SOMME A LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS BARBIER, BENARD ET
Pôle 4 - Chambre 5
60355eac024dea86b9f90bba
4 mai 2016
La société MAISONS BARBEY MAILLARD a assigné devant le Tribunal de grande instance de MEAUX les époux [D] à lui payer le solde des sommes lui restant dues.
6253c8b1bd3db21cbdd85ff7
22 mars 2002
BARBIER.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02502_20251218
18 décembre 2025
Ainsi, le secteur de la Barbarie n’est pas situé dans une agglomération.
Procédures Collectives
69db62f0cdc6046d47f73f33
20 janvier 2025
judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl MCD LESALON [Adresse 2] Activité : Salon de coiffure sous toutes ses formes, soins de la barbe
Chambre des Rétentions
69fd7979cdc6046d4703bea7
7 mai 2026
judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h23 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER
10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008237684
27 février 2006
; la SCI LA TILLEULIERE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 août 2005 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble, à la demande de la SCI Salzard-Barbier
8ème chambre 2ème section
65c3d9dac432ce7d11a6ff5e
25 janvier 2024
Les conclusions en intervention volontaire de la société BARBIER ISLES INVEST en date du 16 janvier 2024 ne valent cependant pas désistement des consorts [K].
4 ème Chambre
DTA_2204246_20240216
16 février 2024
En ce qui concerne l'indemnisation des préjudices subis par Mme Barbey : S'agissant du préjudice économique : 5.
3ème chambre
DCA_23PA01488_20240305
5 mars 2024
Par suite, il ne peut être regardé pour établi que la société l'Atelier Coiffure Barbier se serait assurée que ce salarié disposait de la nationalité française.
1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a03
16 juillet 2025
SMA [Adresse 17] [Localité 15] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L. 3D MANAGER COORDINATION 3DMC [Adresse 4] [Localité
soc
6079b2109ba5988459c55806
24 juillet 1974
AYANT ASSIGNE BARBEY EN PAIEMENT DES RENTES PREVUES EN MATIERE D'ACCIDENT DU TRAVAIL AGRICOLE, L'ARRET ATTAQUE A, POUR ACCUEILLIR CES DEMANDES, DECIDE QUE LA VICTIME ETAIT LIEE A BARBEY PAR UN CONTRAT
POLE CIVIL - Fil 3
680ff4c14509cc68c186ef25
1 avril 2025
BARRANCO BARRANCO, RCS n° 477 815 823, ayant son siège social à [Localité 1] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 S.E.L.A.R.L.
ECLI:FR:CCASS:2022:C200154
3 février 2022
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 FÉVRIER 2022 La société Entreprise de construction Barbier
Pôle 5 - Chambre 10
633bcccc9be1eb3e2e926c8e
3 octobre 2022
People and Baby a contesté.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02099_20230704
4 juillet 2023
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.
662b4406fe25450008314d36
25 avril 2024
[Adresse 3] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
Page 18 sur 711
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.