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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207655_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Le désistement de la requête de la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022155434

Admin. suprême

7 avril 2010

7 avril 2010

et de Mme A ; 2°) de mettre à la charge de la SCI Sazar Barbier le versement d'une somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d292

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

ENTREPRISE BARBIER ET CIE 12 rue de l'Industrie-B. P. 2055 Z.

Source officielle
CC

civ2

607943349ba5988459c41940

Cassation

5 mai 1975

5 mai 1975

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATAQUE, QUI A, NOTAMMENT, CONDAMNE LA SOCIETE NAVALLON A PAYER UNE CERTAINE SOMME A LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS BARBIER, BENARD ET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90bba

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

La société MAISONS BARBEY MAILLARD a assigné devant le Tribunal de grande instance de MEAUX les époux [D] à lui payer le solde des sommes lui restant dues.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff7

Appel

22 mars 2002

22 mars 2002

BARBIER.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02502_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ainsi, le secteur de la Barbarie n’est pas situé dans une agglomération.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db62f0cdc6046d47f73f33

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl MCD LESALON [Adresse 2] Activité : Salon de coiffure sous toutes ses formes, soins de la barbe

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7979cdc6046d4703bea7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h23 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237684

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

; la SCI LA TILLEULIERE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 août 2005 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble, à la demande de la SCI Salzard-Barbier

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9dac432ce7d11a6ff5e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les conclusions en intervention volontaire de la société BARBIER ISLES INVEST en date du 16 janvier 2024 ne valent cependant pas désistement des consorts [K].

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2204246_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

En ce qui concerne l'indemnisation des préjudices subis par Mme Barbey : S'agissant du préjudice économique : 5.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01488_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Par suite, il ne peut être regardé pour établi que la société l'Atelier Coiffure Barbier se serait assurée que ce salarié disposait de la nationalité française.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a03

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SMA [Adresse 17] [Localité 15] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L. 3D MANAGER COORDINATION 3DMC [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c55806

Cassation

24 juillet 1974

24 juillet 1974

AYANT ASSIGNE BARBEY EN PAIEMENT DES RENTES PREVUES EN MATIERE D'ACCIDENT DU TRAVAIL AGRICOLE, L'ARRET ATTAQUE A, POUR ACCUEILLIR CES DEMANDES, DECIDE QUE LA VICTIME ETAIT LIEE A BARBEY PAR UN CONTRAT

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c14509cc68c186ef25

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BARRANCO BARRANCO, RCS n° 477 815 823, ayant son siège social à [Localité 1] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200154

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 FÉVRIER 2022 La société Entreprise de construction Barbier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

633bcccc9be1eb3e2e926c8e

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

People and Baby a contesté.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02099_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4406fe25450008314d36

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 3] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle

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