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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab1

68e88b923ea43407b9fbc168

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège Monsieur [P] [E] né le 02 Janvier 1980 à [Localité 12] (13) de nationalité Française, dirigeant de société, domicilié [Adresse 5] représentés par Maître Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973adc0cdc6046d4771d4a4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES SELARL LX

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff857aa4ff9ec259c09405

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CENTRE IMMOBILIER ET D'ASSURANCE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Emilie FARRUGIA Me Alice DINAHET, SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES SELARL

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb65cdc6046d478a7557

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [Z] [J] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexia OLIVER, avocat au barreau de NICE Madame [N] [X] épouse [A] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866db9ed33109fd079b3b6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[WU] [Y] [T] [Adresse 9] [Localité 17] représenté par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant/postulant DEFENDEURS: M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc234624

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BR et associés dont le siège social est sis [Adresse 6] en sa qualité de mandataire liquidateur de la société ACTP par jugement du 27 juillet 2021 représentée par Maître Jean-Claude BENSA, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68f8683fd7e432441d85c04e

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

S. de MARSEILLE sous le numéro 812 261 204, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162776da2bc6369e8386cd8

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Monsieur [L] [B] né le [Date naissance 1] 1939 à MAROC, demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bernard BENSA

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628545c10e2193c5780a6e

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués assisté par Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323888_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

tenue en présence de Mme Rahmouni, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Meunier-Apaire, pour la société Le Chanvrier français et les observations de Mr Bensa

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66177d9de5d80f0008c2e64c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

à [Localité 29], demeurant [Adresse 21] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
TCOM

Chambre 1

ALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENTc/SAS LC SYSTEM

69bd0c51cdc6046d474e1421

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DU STATIONNEMENT contre SAS LC SYSTEM DEMANDEUR SAEM STE D'ECONOMIE MIXTE INTERCOMMUNALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT [Adresse 1] Et [Adresse 2] Me Thierry TROIN Selarl BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6684eaa9a0de54ff609f7ba3

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CESAM, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, et ayant pour avocat plaidant Me Gilles MENGUY de la SELEURL GM

Source officielle
CA

Chambre 1-6

671b35252edfb0b58c05e937

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MMA IARD, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de NICE, et par Me Alain BARBIER, avocat plaidant, avocat

Source officielle
CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34ecb

Appel

22 février 2018

22 février 2018

INTIMES ET APPELANTS Monsieur [T] [N] en sa qualité de membre du Syndicat des Copropriétaires 'Les Pergolas' demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurence CRESSIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CA

8e Chambre A

616243c51217cad6c01649ca

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300060_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er juin 2023 et le 18 juillet 2023, l'association l'Entraide13, représentée par Me Bensa, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 5 000 euros

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a1f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Joséphine LAVIE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb222799a9057d5dce57

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

plaidant INTIMEE Madame [I] [Y] née le 29 Janvier 1953 à Oullins (69), demeurant 256 Route de Grasse - 06810 AURBIBEAU SUR SIAGNE représentée par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162c835b820aa60963d847f

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

demeurant [Adresse 4] née le [Date naissance 1] 1924 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle BENSA

Source officielle

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