COMMERCE, dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice, la SA DIDIER CUPILLARDLES GALERIES, dont le siège social est ..., représentée par son gérant en exercice, la SARL BERTHOD

. # Heinrich Ballmann contro Hauptzollamt Osnabrück e Berthold Menkhaus. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Bundesfinanzhof - Germania. # Prelievo supplementare sul latte. # Causa C-341/89.

D est bénéficiaire d'un logement dans la résidence Hector Berlioz située au 361 allée Berlioz à Saint-Martin d'Hères (38400). Ces logements sont attribués pour un délai d'un an.

du jugement rendu le 15 décembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de NARBONNE qui a déclaré irrecevable sa demande en résolution de la vente intervenue le 11 février 1998 au profit de la SCI BERTHEL

reprise des actifs de la société Seafrance en vue de relancer l'activité de la Scop Seafrance ; que, par ordonnance du 11 juin 2012, le juge-commissaire a autorisé la cession des navires « Rodin », « Berlioz

Berthon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Inès BERTHO

DOSSIER N° RG 25/02697 - N° Portalis DB2H-W-B7J-244T Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BERTHOZ

L’AIGUILLE BLANCHE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée Maître Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ - avocat au barreau de LYON- 1113 DEFENDERESSES S.A.R.L.

Paul X... et autre, et de Me Roger, avocat de l'Entreprise Berthold et autres, - les conclusions de M.

Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Jean-Pierre DUQUESNE, M. Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Paul NATHAN, M. Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

C B d'un logement situé dans la résidence universitaire " Berlioz ", située 361, allée hector berlioz, à Saint Martin d'Hères. 2.

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier Le Président Monsieur Bruno BERTHOD.

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement