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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2507482_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Besse, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2516225_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Besse, président-rapporteur ; - et les observations de Me Goma Mackoundi, représentant M. B..., requérant.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2311042_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2311704_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse, président, M. Revéreau, premier conseiller ; Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2301147_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307653_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2306447_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208434_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Besse, - et les conclusions de M. Habchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201636_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201640_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201762_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500105_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500106_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500107_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500111_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500114_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500115_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500118_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2411656_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412400_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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