formules de chèques au cours de l'année 1983 ; " et, aux motifs adoptés, que, faisant quelquefois des achats pour Mme Germaine Z... qui lui confiait son chéquier du Crédit Agricole après avoir signé en blanc

alors, d'autre part, que dans leurs conclusions d'appel, les consorts Y... faisaient valoir que lors de la signature de la reconnaissance de dette, le nom de son ou ses bénéficiaires avait été laissé en blanc

16 mars 1993 avait été établi "en défiant les principes les plus élémentaires de l'arithmétique" en ce qui concerne la différence entre les bulletins trouvés dans les urnes et ceux considérés comme blancs

différence résultant notamment de la présence sur le conditionnement de son produit de la photographie d'un homme à l'envers, sans vérifier si l'emploi de la combinaison des trois mêmes couleurs sur un fond blanc

rencontré la soeur de Mme X... à cette adresse, a vainement recherché sa nouvelle adresse et a accompli les diligences nécessaires » en procédant à des « recherches sur le site Internet des pages blanches

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de Me BLANC

jugement attaqué en ce qu'il a déclaré le prévenu coupable de l'infraction poursuivie alors qu'il était stationné derrière le bord de la chaussée, partie roulable de la route, délimité par une ligne blanche

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 16 avril 2026 Nº RG: 2026R00036 DEMANDEUR SAS BLANC [Adresse 1] Représentée par Me Maurice PFEFFER – Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR M.

Elle diffère de la première en ce que sa couleur n’est pas « bleu et blanc » mais « bleu marine, blanc » et que les mots en lettres blanches sont de plus petite taille et occupent ainsi au centre du disque

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Blanc-Mesnil à sa demande

matin des faits ; qu'il résulte de l'information des charges suffisantes que les trois mis en examen, excités par l'abus d'alcool, ont participé de concert à une expédition punitive avec usage d'arme blanche

témoignage de Mathilde C... épouse Y... réitéré à l'audience de la Cour, qu'elle circulait en direction de Rodez à vitesse normale dans l'agglomération de la Primaube à 50 à 60 Km/h lorsqu'une voiture blanche

francs ; " aux motifs qu'il résulte du rapport de Mme X..., ingénieur de la DRIRE, rédigé le 7 mars 1997, que celle-ci s'est rendue sur place le 21 février et a constaté la présence de poussières blanches

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 9 août 1990, qui, dans la procédure suivie contre Manuel X... du chef d'abus de blanc-seing

. ; visé par la cour d'appel, que Jacques X... a voulu prendre des mains de Isabelle Y... le stylo Mont Blanc lui appartenant, et dont celle-ci s'était emparée en refusant de la restituer ; qu'en s'abstenant

confortés par un raisonnement quelconque) et permettre de suspecter une quelconque irrégularité sur le grief précis soulevé par la partie civile qui a reconnu elle-même avoir signé "des documents en blanc

selon le pourvoi, 1 ) que le titre improprement qualifié de billet à ordre où l'émetteur n'a pas indiqué le nom du bénéficiaire, lequel a par la suite simplement apposé son tampon, est un billet en blanc

puis 3 000 francs, puis des sommes de 1 000 francs à 2 000 francs de manière régulière ; qu'elle lui avait remis en tout 40 000 francs ; que, par ailleurs, elle lui avait remis 6 ou 7 chèques en blanc