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2 150 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269ecd58014677427141

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

abcès d'hépatite alcoolique aiguë ayant pu entraîner des troubles du comportement psychologique avec agressivité ; que l'expert F... avait noté dans l'estomac de Cédric X..., la présence d'un important bol

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a113791cdc6046d47a64cfa

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

soit 5.822,50 euros hors taxe, et à indemniser la société Safaris [Y] des préjudices découlant de cette résolution, correspondant aux frais engagés par cette dernière, savoir : - Audit technique Bold

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1210DEC000548809

Admin. suprême

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Lors de l’introduction de la requête, il était détenu à la prison de type F de Bolu. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1210DEC001838009

Admin. suprême

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Lors de l’introduction de la requête, il était détenu à la prison de Bolu. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91161

Appel

20 février 2014

20 février 2014

... 17100 SAINTES non comparante-non représentée Mademoiselle Marina X... ... ... 97100 BASSE TERRE-GUADELOUPE non comparante-non représentée INTIMÉE CPAM 72- SARTHE 178 avenue Bollée

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007676050

Admin. suprême

23 décembre 1981

23 décembre 1981

PLUS STRICTE EN COQUILLE PLATREE ; QUE LES PRATICIENS DU SERVICE DE CHIRURGIE, CHARGES D'EFFECTUER CETTE OPERATION, ONT DECIDE CEPENDANT DE PROCEDER A UNE REDUCTION DU DEPLACEMENT SELON LA METHODE DE BOLHER

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007838690

Admin. suprême

18 mai 1994

18 mai 1994

administratif de Grenoble a annulé l'arrêté du maire de Val d'Isère en date du 24 mars 1986 lui accordant un permis de construire pour la réalisation d'un immeuble collectif sur un terrain sis au lieu-dit "la Bolme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC005644408

Admin. suprême

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Kerem Öztürk, un ressortissant turc, né en 1954 et résidant à Bolu. Il est représenté devant la Cour par M e   M.E. Adıyaman, avocat à Istanbul.

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d99e

Cassation

13 janvier 1966

13 janvier 1966

ANDRE, POUR INJURE NON PUBLIQUES, LUI FAISANT GRIEF DE LUI AVOIR ADRESSE, AU COURS D'UNE ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE RESIDENCE SAINT-MAUR BOLLIER QUI S'EST

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

69602e91cdc6046d47ad9e70

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat plaidant, vestiaire : 65, substitué par Me Legillon à l’audience DEFENDERESSE Mme [M] [R] [Adresse 2] représentée par Maître Christel BOLOLANIK de la SELARL C&BOLEX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2510555_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

1°) d’enjoindre au ministre d’Etat, ministre de l'intérieur de lui réattribuer les points liés à une infraction d’excès de vitesse d’au moins 40 km/h et inférieur à 50km/h du 12 avril 2024 à 11h05 à Bouze-lès-Beaune

Source officielle
CC

comm

6137217acd580146773f41b1

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

de Rocquencourt, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Garage d'Arsonval Bollier

Source officielle
CC

soc

613722b2cd58014677400426

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association sportive Le Mans union club 72, dont le siège est Stade municipal Léon Bollée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c19

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

APPELANTE : SAS RANDSTAD Service AT 62-64 Cours Albert Thomas 69371 LYON CEDEX 08 Non comparante INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC002444708

Admin. suprême

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Lors de l’introduction de la requête, il était détenu à la prison de type F de Bolu. Il a été représenté devant la Cour par M e   M. Vargün, avocat à Ankara.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403245_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

22 mars 2024, en alléguant notamment de l'existence " d'un intérêt général contre le réchauffement climatique et " d'un intérêt général des riverains et des élus à repenser l'aménagement de l'avenue Bollée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105754_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

J B, portant sur l'origine et les causes des désordres affectant le lycée Latécoère situé avenue des Bolles à Istres (13800), à la suite des travaux de restructuration et d'extension réalisés au cours

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:498873.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

légalité de l'autorisation attaquée le moyen tiré de la méconnaissance de l'article L. 350-3 du code de l'environnement, alors que la nécessité de l'abattage des 344 arbres d'alignement sur l'avenue Bollée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2606863_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A... demandent au juge des référés : 1°) d’annuler la décision du 7 octobre 2025 par laquelle le principal du collège Bollé à Mulsanne (72230) a notifié une décision d’exclusion définitive à effet immédiat

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Boltanc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2019:0212JUD003305616

Admin. suprême

12 février 2019

12 février 2019

    Le requérant est né en 1991 et est détenu à Bolu. 6.

Source officielle

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK BOLZER PARTICIPATIONS

SIREN 484851696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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Créations

LE BOLZEC, Victoria-lee, Dominique, DOMINIQUE

SIREN 909128092Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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