Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Bouleau, président honoraire, pour statuer en matière de référés. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

L'huissier note la présence, au nord de cette zone, d'une rangée de charmes et, au sud, de 'deux rangées de bouleaux'.

La requête a été communiquée à la commune de Saint-Jean-de-Boiseau, qui n’a pas produit de mémoire en défense.

BOISSEAU ETAIT CHARGE PAR DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU TRIBUNAL, DU CABINET DE M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-21.675 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s)

[J] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Gouz-Fitoussi Ordonnance : 60061 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-12.580 Demandeur(s) : Mme [D] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s)

[Y] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : Mme [F] divorcée [Y] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60538 ORDONNANCE

[O] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : Mme [D] Ordonnance : 60890 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 25-18.443 Demandeur(s) : Mme [C] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s)

[V] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Domofinance Ordonnance : 61145 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 25-20.066 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s)

[S] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : [M] [W], décédée le [Date décès 3] 2025 Ordonnance : 61468 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

[E] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : M. [K] Ordonnance : 60009 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : H 21-23.849 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) :

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 23-16.250 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s)

[L] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Mc Fardel Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 60943 ORDONNANCE