présente des désordres menaçant la sécurité publique et celle de ses occupants, M. et Mme B, situé 23 rue Pierre Carbon, parcelle cadastrale AB 175, à Fontaines-sur-Saône (69270), propriété de la SCI Brulland

La société Marie Brizard ainsi que le Groupe Marie Brizard auquel elle appartient exerce son activité essentiellement sur le marché français dans un contexte concurrentiel extrêmement tendu, où les concentrations

Domaine de Saint-Maclou à Sainte-Marie aux Anglais Mézidon (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1987 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre), au profit de la société anonyme Brocard

Vu la procédure suivante : La société Brisard Caraïbes a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner la commune de Sainte-Luce à lui verser la somme de 128 731,19 euros au titre du

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Ce tribunal est donc compétent pour statuer sur l'ouverture d'une procédure collective à l'égard de la SAS BROUARD EXPANSION.

FILM INTITULE " ACCIDENT INEVITABLE ", DONT IL ETAIT L'AUTEUR, EN COMPENSATION DE DIFFERENTS PRETS QUE LEDIT OLIVIERI LUI AVAIT CONSENTIS POUR LE MONTANT DE 120000 FRANCS; QUE DEUX ANS PLUS TARD, BROSSARD

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.

la bailleresse afin d'être indemnisées des détériorations subies par les marchandises entreposées, la société SILOGA a appelé en garantie les compagnies d'assurances AGF et GAMF ainsi que la société Brisard

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Brouard expansion.

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Brodard et Taupin, les conclusions de M.

fermeture; que, s'étant laissé glisser à un endroit où le bac de rétention, aménagé en puisard, présentait une profondeur plus importante, il a été immergé jusqu'à la taille et a subi d'importantes brûlures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brisard Nogues, société anonyme, représentée par son représentant

Dampierre Saint-Valérien, aux droits de laquelle se trouve la société Brisard énergie (la société Brisard) ; que le chantier a été abandonné par la société CFP, désormais en liquidation judiciaire, et

BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse

devant ce tribunal ; 3°) de mettre une somme de 3 000 euros à la charge de la société Jean-Marc Brocard au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

X..., aux droits duquel se trouve Mme X... en qualité d'héritière, a vendu à la société civile immobilière Brossard (la SCI) un immeuble dont le prix a été converti pour partie en rente viagère ; que M

Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Brisard-Nogues, le premier moyen du pourvoi principal de la Société jurassienne de montage et le premier moyen du pourvoi incident de la SODETEG,