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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No22 DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 10/ 00125 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A
Source officielleCALAIS JCP
67881f68c21c0e53e790bcd0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice signifié le 7 mars 2024, l'établissement Terre d'opale habitat a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94218
12 mars 2018
12 mars 2018
sociale de la Guadeloupe du 27 septembre 2016 APPELANT Monsieur Appolinaire Camille B...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bea
8 avril 2014
8 avril 2014
né le 11 Septembre 1930 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ... 34700 SAINT PRIVAT représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505943_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Il fait valoir que : - L'interdiction concerne toutes les manifestations à sécuriser au milieu d'une foule venue d'abord faire la fête ; le nouvel arrêté a adapté le périmètre traditionnel pour tenir
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94254
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Camille A..., né le [...] , sont au demeurant établis par plusieurs certificats médicaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9425e
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Camille Z..., né le [...] , sont au demeurant établis par plusieurs certificats médicaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94270
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Camille Z..., né le [...] , sont au demeurant établis par plusieurs certificats médicaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94271
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Camille Z..., né le [...] , sont au demeurant établis par plusieurs certificats médicaux.
Source officiellesoc
61372141cd580146773f244b
5 juin 1990
5 juin 1990
Camille Z..., 2°) de Mme Z..., demeurant ensemble 3, place du Château, à Chemille (MaineetLoire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents :
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b163fab9f94e984650cf37
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DE LA SEINE SAINT-DENIS Contentieux prestations [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER,
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b16407b9f94e984650d6dd
24 janvier 2024
24 janvier 2024
rendu le 24 Janvier 2024 DEMANDERESSE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Camille
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026654532
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Camille Pascal, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.
Source officielleciv1
613720f9cd580146773efeba
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Camille Bernard, conseiller ; M. Sadon, premier avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de Me Garaud, avocat de M.
Source officielleciv1
61372134cd580146773f1d70
29 mai 1990
29 mai 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee27d
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Camille Bernard, conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613723f7cd58014677410814
28 mai 2002
28 mai 2002
Camille Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd6
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Que pour tenir compte de celle ci, de la durée du mariage, du temps passé à élever les enfants, de ses perspectives en l'état limitées en termes de retraite, des biens propres de chacun, des droits prévisibles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100304
14 mars 2018
14 mars 2018
de leurs actes de naissance, établis par les autorités ghanéennes, Camille, Brice et Lucile X... sont nés le [...]
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6708165389f19e8c50f85ede
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il est également relevé que le fonds de la propriété [W] est en surplomb du parking de la [Adresse 7] et que les terres arrivent au niveau du haut du mur séparatif, le mur supportant la pression des terres
Source officiellePage 18 sur 98