manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Abdelkrim D... coupable du délit de détention, transport, acquisition, offre et cession de produits stupéfiants (résine de cannabis

en sous-sol, c'est-à-dire une absence partielle d'ouvrage, qui explique les dysfonctionnements constatés ; que les canalisations sont un ouvrage dissociable de l'immeuble, car elles y sont insérées au

X..., chirurgien, a effectué, sur une assurée sociale, une cholécystectomie sous coelioscopie et a procédé à l'injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste ; que la Caisse

Y..., demeurant à Canale di Verdé (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matières électorales, la concernant ; LA COUR, en l'audience publique

André X..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 15 bâtiment L, 62100 Calais, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre des expropriations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Suburbaine de canalisation et de grands

Blondel, rapporteur public ; - les observations de Me Cavelier, avocat de Mme C..., et de Me Jourdan, avocat de la commune de Ouistreham. Considérant ce qui suit : Mme A...

Le 11 septembre 2021, le cheval a participé à une compétition organisée par l'association Les Cavaliers des trois [Localité 5] au Pouget (34) et s'est blessé.

qui a chuté qu'en cas de faute d'imprudence ou de négligence ; que l'Earl l'Hippocampe avait fait valoir le moniteur avait personnellement accompagné les cavaliers expérimentés du groupe de promeneurs

C... que la découverte de débris de filet de part et d'autre de la canalisation arrachée établissait de manière certaine la preuve de la présence d'un filet avertisseur jaune signalant la canalisation

exécutoire dès sa promulgation, dans le cas où il prévoit des actes réglementaires relatifs à la mise en application, en l'espèce le règlement pris postérieurement à la loi d 1970, pour classer le cannabis

d'Instance de LONGJUMEAU - RG n° 11-08-000974 APPELANTS : - Madame [X] [V] demeurant [Adresse 4] - Monsieur [K] [O] demeurant [Adresse 3] tous représentés par Me Chantal-Rodene BODIN-CASALIS

'» - Mme [X] évoque «'une vue directe des cavaliers sur leur vie quotidienne'», - M.

société, non partie au contrat ; Attendu que la société BMW finance fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déclarée irrecevable en sa demande en paiement, alors que, selon le moyen, le simple lapsus calami

Y... en qualité de cavalier d'entraînement, IVe échelon, coefficient 400 de la convention collective nationale des centres d'entraînement de chevaux de course au galop ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

Attendu qu' en l' espèce la promenade équestre comprenait huit cavaliers et une seule accompagnatrice âgée de 21 ans et qui venait d' obtenir son diplôme d' accompagnateur de tourisme équestre depuis à

Padoue Blue était montée par Monsieur [Y] [S], cavalier de la Royal Cavalry Of Oman.

est dès lors suffisamment rapportée que les époux X...ont bien, dès octobre 1993, en faisant fonctionner les comptes bancaires par des chèques croisés sans provision suffisante, selon un système de cavalerie