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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
65a0ebf75bbe450008b2ce4a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebfb5bbe450008b2ce4c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1ec
25 novembre 2008
25 novembre 2008
au barreau de LYON substitué par Me Christine ARANDA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Latifa Z... épouse A... ... 69120 VAULX-EN-VELIN comparant en personne, assistée de Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6284903b498a54057d102dfe
17 mai 2022
17 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANTE : [V] [H] née le 20 Juillet 1973 à [Localité 6] (COREE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e803
2 novembre 2011
2 novembre 2011
DES 3 A AFRIQUE-ANTILLES-AMÉRIQUES représentée par son directeur en exercice 71 avenue Galline 69100 VILLEURBANNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la cour assistée de Me Mélanie CHABANOL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10450
24 juin 2020
24 juin 2020
Ces mesures ont été annoncées sur Chavanoz le vendredi 4 mars en séance de remise des médailles sur ce site : - argent (20 ans) ; 1 mois ; - vermeil (30 ans) : 2 mois ; - or (35 ans) : 3 mois ; - grand
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10451
24 juin 2020
24 juin 2020
Ces mesures ont été annoncées sur Chavanoz le vendredi 4 mars en séance de remise des médailles sur ce site : - argent (20 ans) ; 1 mois ; - vermeil (30 ans) : 2 mois ; - or (35 ans) : 3 mois ; - grand
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105068_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
de Charvieu-Chavagneux n'ayant pas transféré la compétence à la carte de gestion et d'entretien de la MJC à ce syndicat mixte, ce dernier n'a exercé cette compétence que pour les seules communes de Chavanoz
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
652f7920b053208318995b58
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CHAVANOZ INDUSTRIE - prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (1 page) Nous, Déborah BOHEE, conseillère
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50119
6 janvier 2021
6 janvier 2021
d'appel de Cayenne a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 3 mars 2020, qui, dans l'information suivie contre la société Pako, la société Chamazone
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effd4
24 mai 1989
24 mai 1989
Henri X..., demeurant Xanton Chassenon à Saint-Hilaire des Loges (Vendée), défendeur à la cassation.
Source officielleciv3
61372111cd580146773f0ba1
21 février 1990
21 février 1990
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le RENOM AGRICOLE, Caisse d'assurances mutuelles agricoles, dont le siège est à Vonnas (Ain), canton de Chatillon-sur-Chalaronne
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeebc
8 mars 1989
8 mars 1989
Gilbert Z..., demeurant à La Motte Chalançon, Pommerol (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Nyons, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mme
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f00d
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Delano Y... de Araujo, demeurant précédemment Au Bourg, 01480 Savigneux, et actuellement Au Moyne, 01140 Saint-Etienne-sur-Chalaronne, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1999 par la cour
Source officiellesoc
61372237cd580146773fb282
10 mai 1994
10 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pascale X..., demeurant "Les Champs courts", route de la Ravoire, à Chaparon
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201734_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2022, M. et Mme B A contestent l'arrêté du maire de Chassenon (Charente) du 13 juin 2022 formant opposition à leur déclaration préalable
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007835572
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Chabanol, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007835599
14 janvier 1994
14 janvier 1994
Chabanol, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007835015
30 mars 1994
30 mars 1994
Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de Mme X... et de la SCP Urtin-Petit, Van Troeyen, avocat du département de la Charente, - les conclusions
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632733
29 décembre 1993
29 décembre 1993
Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat du SYNDICAT DES PROFESSIONNELS DE LA TELEMATIQUE CONVIVIALE, - les conclusions de M.
Source officiellePage 18 sur 76