C/ Christian Y...

  The applicant also stated that he did not know to which Christian church he had converted, or what ceremony of baptism he had undergone.

2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 14/00364 Copies exécutoires délivrées à : la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES Me Christian

that the applicant had not claimed compensation for damage.

Christian X... n'allègue aucune faute à l'encontre de M.

DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 11 Décembre 2008 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée

Monsieur Christian COUCHET, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

12/12/2005 DECISION No 18 NoRG: 05/00005 Christian A... C/ MONSIEUR Y...

[Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Ugo SABADO, avocat au barreau de PARIS, toque : B 607 INTIMES UNEDIC Délégation AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christian

Par acte notarié en date du 30 mai 1998, la contribution de Christian Y... a été fixée à 15. 000 francs par mois.

Christian X..., domicilié lieu-dit La Roche, 18 [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 5 avril 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige

Christian Fournier, M. Mathieu Hérondart, M. Hervé Cassagnabère, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat ; M. Mathieu Le Coq, maître des requêtes et M.

Christian Y..., demeurant au lieu-dit "Petit Ligautenx" à Lue (40210) ; M.

février 2010 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note

J contre ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 novembre 2011, présentée pour M.

F..., demeurant à Fréjus (Var), avenue des Sauges, central résidence B2, 2°/ Mme Claire, Antoinette F..., épouse Z..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), résidence du Golf de Valescure, 3°/ Mme Christiane

Christian X..., ; M.

et en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mars 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine