médicales de l'assistance publique ayant confirmé la possibilité d'y effectuer des prélèvements thérapeutiques, elle a estimé " que les organes de patients décédés à Claude Bernard, hôpital spécialisé

Claude-Bernard Q... demeurant ... (16ème), 21°) M. Michel R..., demeurant ... (16ème), 22°) Mme Lydie S..., épouse U..., demeurant ... (20ème), 23°) M.

et d'indemnisation des accidents médicaux (CCI) d'Ile-de-France d'une demande d'indemnisation des préjudices subis du fait des manquements dans la prise en charge de l'intéressé par l'hôpital Bichat Claude-Bernard

PARIS HABITAT OPH 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75005 PARIS représentée par Me Karine PARENT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0321 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Karine METAYER

suspension pendant une longue durée de la procédure risquait d'aggraver l'état de l'intéressé, l'Etat membre requérant pourrait choisir d'examiner lui-même la demande de celui-ci en faisant usage de la clause

Claude, Bernard X..., demeurant à Duclair (Seine maritime), 103 place du Général De Gaulle, en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1987 par le tribunal de grande instance de Rouen, au profit de M

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prise à son endroit par l’adjoint au directeur des ressources humaines de la gendarmerie nationale, autorité administrative ayant pour siège la direction générale de la gendarmerie nationale sise 4 rue Claude

l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris l'a suspendue de ses fonctions au sein du service de gynécologie obstétrique de l'hôpital Bichat Claude

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architectes français (la MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la MAAF, la société Covea Riks, la société Grohe, la société HDI-Gerling industrie et la société entreprise Claude

X..., domicilié à la polyclinique de Saint-Luc, rue Claude Bernard, 29800 Landerneau, en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Brest, au profit

C, professeur agrégé de mathématiques affecté au lycée Claude Bernard à Paris, a fait l'objet d'une première suspension à titre conservatoire par un arrêté du recteur de l'académie de Paris en date du

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xa0;   Requête N° 15492/89                             Jean-Claude

CPAM DE LYON SLI DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 04 NOVEMBRE 2008 APPELANTS : CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH-SAINT LUC 20, quai Claude Bernard 69365 LYON

Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

C... qu’il ne donnera pas une suite favorable à la proposition du conseil d’administration de l’Université Claude Bernard Lyon I de le nommer en qualité de professeur des universités en section 06 à l’

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