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524 résultats pour « Clothilde NORMAND »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

Libourne-Montagne EPLEFPA de Lot-et-Garonne Site de Nérac EPLEFPA de Lot-et-Garonne Site de Tonneins EPLEFPA du Périgord Site de Bergerac Auvergne EPLEFPA du Bourbonnais Site de Lapalisse EPLEFPA des Combrailles Site de Pontaumur Basse-Normandie

Article Annexe II

Code inconnu

LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 91 493 8 070 329 11 484 14 659 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

LEGIARTI000037320718

Code inconnu

. - RÈGLES GÉNERALES DE GESTION DE LA PÊCHERIE Les licences mentionnées à l'article 1 se répartissent de la manière suivante : CRPMEM Nombre de licences * Hauts-de-France 59 * Normandie 303 * Bretagne 370 Total 732 b) Pour la zone CIEM VIII

Article Annexe

Code inconnu

Calvados GC_14_001 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 442098 6886775 1 2019_01_27-1 Normandie Eure GC_27_007 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 582775 6892883 1 2019_01_27-2 Normandie Eure GC_27_014 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR

Article 1

Code inconnu

-Il est versé, au titre de 2016, aux régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie ainsi qu'aux collectivités territoriales de Corse et de Martinique et à La Réunion, en application

Article Annexe 3

Code inconnu

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000118 Finess géographiques 140000233 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE FALAISE Code comptable 014023 Ville du comptable FALAISE Code CPU 02141 Libellé CPU MSA Côtes Normandes

LEGIARTI000038791660

Code inconnu

Les délégations territoriales : Aquitaine Sud, Auvergne, Basse et Haute-Normandie, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre, Hautes-Pyrénées et Gers, Languedoc-Roussillon, Lorraine - Champagne-Ardenne, Limousin et Poitou-Charentes.

Article 2

Code inconnu

. - Les établissements publics fonciers de Normandie, de Lorraine et de Provence-Alpes-Côte d'Azur restent soumis aux dispositions de l'article L. 321-1 du code de l'urbanisme dans sa rédaction antérieure à la promulgation de la loi n° 2005-32 du 18 janvier

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Normandie Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime. Alsace-Moselle Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin. Midi-Pyrénées Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne.

Article Annexe 2

Code inconnu

GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 30 207 112 612 779 336 11 484 11 207 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article 1

Code inconnu

Basse-Normandie Calvados (14). Caen. Musée d'initiation à la nature. Villers-sur-Mer. Musée paléontologique. Manche (50). Cherbourg. Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre.

Article 1

Code inconnu

schéma directeur d'exploitation des voies navigables et de celui de maintenance ; 6° Les restructurations des bases aériennes ; 7° La fermeture du Centre national de traitement des statistiques ; 8° La restructuration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

Article Annexe 2

Code inconnu

Code comptable 050008 Ville du comptable GRANVILLE Code CPU 02141 Libellé CPU MSA Côtes normandes

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (G.A.P.A.V.E.), 60, rue La Boëtie, 75008 Paris, pour les associations suivantes : Association des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques du Nord et de la Picardie ; Association normande

Article L145-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 88

Code de la sécurité sociale

les chirurgiens-dentistes inscrits au tableau de l'ordre compétent pour Saint-Pierre-et-Miquelon sont soumis à la compétence de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre compétent de la région Normandie

Article Annexe

Code inconnu

ESAT de Morhange ― CMSEA (57) Mise aux normes de sécurité et restructuration MIDI-PYRÉNÉES 50 000 ESAT Le Ruisselet ― Rieux-Volvestre (31), CCAS Reconstruction et mise aux normes de plusieurs ateliers, suite à un audit hygiène et sécurité BASSE-NORMANDIE

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 77° L'Ecole supérieure d'arts et médias de Caen-Cherbourg à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 78° Le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie à Normandie

Article Annexe

Code inconnu

432 € 11 348 € 4,95 153 327 € 11 702 € Midi-Pyrénées 0,00 0 € 0 € 6,70 266 800 € 18 713 € 0,00 0 € 0 € Nord-Pas-de-Calais 1,50 49 611 € 3 937 € 0,80 19 877 € 2 100 € 2,10 87 409€ 5 511 € Basse-Normandie

LEGIARTI000021947303

Code inconnu

Suppression de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute et Basse-Normandie, sise à Rouen (Seine-Maritime), au 1er janvier 2009.

Article Annexe 1

Code inconnu

emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 51 224 992 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Nord-Normandie

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