Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 124 résultats pour « Coquel également »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 34
à 400 000 € ; -25 % pour la fraction supérieure à 400 000 € et inférieure ou égale à 700 000 € ; -30 % pour la fraction supérieure à 700 000 € et inférieure ou égale à 1 200 000 € ; -35 % pour la fraction supérieure à 1 200 000 € et inférieure ou égale
Article D337-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 38 > 15
Ceux qui ont obtenu une moyenne générale au moins égale à 8 et inférieure à 10 sur 20 ainsi qu'une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 aux épreuves professionnelles définies pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel sont autorisés à se
Article 4
Les modalités de validation interministérielle mentionnées à l'article 3 s'appliquent également aux contrats particuliers entre l'Etat et les régions.
Article 12
Indemnité pour travaux géographiques. 2° Cette indemnité est égale à l’indemnité journalière pour frais de déplacement majoré du quart.
Article VI
Il sera également établi au chef-lieu de chaque district une assemblée administrative inférieure, sous le titre d’administration de district.
Article 19
Les dispositions prévues aux quatre derniers alinéas de l'article 1er du présent arrêté sont également applicables aux déplacements à l'étranger.
Article 6-1
Les articles 10-1, 12 et 12-1 et le II de l'article 13 s'appliquent également, le cas échéant, aux :
Article 4
Sont également pris en compte au titre de la pratique professionnelle, et selon la durée indiquée, les diplômes nationaux suivants ou équivalents :
Article 8
La cotisation prévue à l'article 1142-15 du code rural est égale à 38 F par hectare pondéré.
Article 2
Sont également admises en équivalence les formations reconnues équivalentes au niveau IV, homologuées par l'arrêté du 22 mai 1992.
Article 2
Une note au moins égale à 10 est nécessaire pour être admis.
Article 8
La cotisation prévue à l'article 1142-15 du code rural est égale à 46 F par hectare pondéré.
Article L1126-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 28
-Les personnes physiques coupables de l'infraction prévue à l'article L. 1126-20 encourent également les peines suivantes :
Article L447-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 87
La section 10 du chapitre VI du présent titre est également applicable aux producteurs de gaz bas-carbone.
Article 1216-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 81
La demande contient également, lorsqu'elles sont connues et utiles, les informations suivantes, en précisant comment elles ont été recueillies :
Article 539
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 08
Le recours exercé dans le délai est également suspensif.
Article L1264-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 94 > 56
Les personnes physiques coupables des infractions prévues à l'article L. 1264-11 encourent également les peines complémentaires suivantes :
Article R1326-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 91
Les indicateurs mentionnés à l'article R. 1326-5 distinguent également entre les plages horaires et les jours suivants :
Article 545
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 69
Sont également applicables les dispositions des articles 487 et 488 relatives aux jugements par défaut, et 489 à 495 relatives à l'opposition.
Article L5437-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 65 > 44
Les personnes physiques coupables des infractions définies à l'article L. 5437-2 encourent également les peines complémentaires suivantes :
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