l'association Onco Nord Pas-de-Calais, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [D], engagée à compter du 16 mai 2006 en qualité de coordinateur

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 février 1992), que Mme Y..., médecin psychiatre, engagée le 31 mars 1977 en qualité de médecin coordinateur

ACOSS) en date du 5 avril 2002, les obligations de publicité et de transparence mises à la charge des pouvoirs adjudicateurs d'abord par la directive 92/50CE du Conseil, du 18 juin 1992, portant coordination

béton (page 11), la cour d'appel a entaché sa décision d'une contradiction de motifs en violation des textes susvisés ; 2°/ que sur les chantiers soumis à l'obligation d'établir un plan général de coordination

Cette jurisprudence tient à la circonstance que certaines formes de coordination entre entreprises peuvent être considérées, par leur nature même, comme nuisibles au bon fonctionnement du jeu normal de

relevant de la seule compétence des infirmiers pratiqués par les aides-soignantes, mais un certain manque de surveillance infirmier ayant pour cause l'absence de continuité des soins par l'infirmière coordinatrice

X... eût exposé qu'il exerçait une activité technique dans le cadre de l'opération "informatique à la une" le conduisant à exercer "des fonctions techniques de producteur délégué, de coordinateur de l'écriture

X... n'était pas chargé par la société Cap Ile de France d'animer les rayons des hypermarchés Casino, mais qu'il assurait la coordination régionale de la société ; qu'en décidant, cependant, que son contrat

X... n'était pas chargé par la société Cap Ile-de-France d'animer les rayons des hypermarchés Casino, mais qu'il assurait la coordination régionale de la société ; qu'en décidant, cependant, que son contrat

X... avait assuré la direction et la coordination de tous les services techniques, ni s'expliquer sur la mise au point par M.

permet pas de définir le groupe surtout caractérisé par une imbrication de capitaux, génératrice d'une convergence des pouvoirs assurant à des degrés divers une convergence des politiques et une coordination

fonctions d'encadrement", qu'il "encadrait" son équipe, qu'il "gérait également les plannings de l'ensemble de la station et exerçait une activité sur le plan commercial ainsi que l'animation et la coordination

X... n'était pas chargé par la société Cap Ile de France d'animer les rayons des hypermarchés Casino, mais qu'il assurait la coordination régionale de la société ; qu'en décidant, cependant, que son contrat

X... exerçait les fonctions d'agent de maîtrise définies conventionnellement comme assurant l'animation et la coordination de groupes placés sous son autorité dans le cadre d'objectifs définis de façon

d'inspecteur commercial par la société Elf France, aux droits de laquelle est la société Elf Antar France ; qu'il occupait en dernier lieu le poste de responsable du secteur ressources-débouchés-transports-coordination-prix

Placé en arrêt de travail à compter du 8 janvier 2018, le salarié a été déclaré inapte au poste de coordinateur le 26 avril 2018, le médecin du travail précisant que l'état de santé du salarié faisait

[O] devait veiller à la coordination des équipes employées par son employeur la société Colas Rhône-Alpes Auvergne, rien n'établit qu'il était investi d'une mission de coordination avec les services de

de régulation de l'énergie et le ministère public ; FAITS ET PROCÉDURE § 1 Le gaz de mine, les sociétés Gazonor et GRTgaz, le contrat § 1 Le différend et la procédure devant le CoRDIS

X..., engagé le 18 mai 1992 par la société Ecocert en qualité d'ingénieur coordination technique, a été licencié le 23 septembre 1994, après entretien préalable en date du 21 septembre alors qu'il n'avait

Roland Y..., 2°/ Mme Paulette X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ la SCI Les Coreix, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt N°6 rendu le 3 juin 1996